Bonjour, je dois lancer un marché pour le nettoyage et l'entretien des collones vide-ordures et locaux vo. Je dois le qualifier en marché de travaux ou en services?
Citation de: will le Novembre 20, 2008, 10:58:29 AM
Bonjour, je dois lancer un marché pour le nettoyage et l'entretien des collones vide-ordures et locaux vo. Je dois le qualifier en marché de travaux ou en services?
Bonjour,
Ca dépend du montant du nettoyage et des travaux projetés (art. 1-III CMP).
Marché sur 3 ans, sur l'ensemble du patrimoine,
blanchiement des locaux VO, (une fois tout les 3 ans)
Vaporisation par générateur de brouillard de produits insecticides, bactéricides et
désodorisants, qui fixent les éléments actifs sur les parois et assurent une continuité
d'effet, suivant les normes en vigueur.
Remise en état de propreté de l'ensemble du local (une fois par an)
Le Titulaire assurera deux fois par an les travaux suivants :
· Nettoyage, dégraissage et désinfection par curage hydrodynamique des parois des
colonnes, trémies et locaux de réception,
· Diffusion de produits insecticides, bactéricides et désodorisants, homologués suivant
les normes en vigueur, conformément à la loi N°72-1 139 du 22 décembre 1972
· Nettoyage des vidoirs sur paliers, avec apposition d'un autocollant sur chaque trappe
dans les étages. Le nom de l'entreprise et la date de passage devront être indiqués
sur l'auto collant.
· Contrôle et débouchage de la ventilation haute des colonnes de vide-ordures, le
titulaire doit obligatoirement prévenir lorsqu'un évent est cassé ou plus protégé,
· Nettoyage des trappes passe-paquets, situées au rez-de-chaussée ou au premier
étage.
et voilà.
Je pense que c'est un marché de service. L'utilisation du terme de "travaux" dans les services techniques est courant pour des prestations de services, il ne faut pas forcément s'y fier ;-)
merci pour ta réponse Marine.