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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: lilie le Mars 25, 2011, 09:45:45 AM

Titre: GME et exécution du marché
Posté par: lilie le Mars 25, 2011, 09:45:45 AM
Bonjour,

En cours d'exécution du marché, quelles sont les raisons qui pourraient justifier une modification dans les membres du GME?
Ou peut-être que tout cahnbgement est strictement prohibé?
Merci

Titre: Re : GME et exécution du marché
Posté par: speedy le Mars 25, 2011, 12:02:41 PM
les cas de force majeure.... disparition,