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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: moi le Mars 22, 2011, 04:08:05 PM

Titre: Marché à bons de commande/durée
Posté par: moi le Mars 22, 2011, 04:08:05 PM
j'ai un doute : 
peut-on faire un marché à bons de commande pour une prestation qui est ponctuelle (pour laquelle on ne sait pas exactement le nombre de participants)?
Titre: Re : Marché à bons de commande/durée
Posté par: speedy le Mars 22, 2011, 04:10:50 PM
dites en un peu plus....
à priori si pour formation avec en plus prix dégressif selon nb de participants je dirais  oui c'est possible
Titre: Re : Marché à bons de commande/durée
Posté par: Foulvio le Mars 23, 2011, 01:47:33 PM
Dans ce cas, le recours à l'accord-cadre n'est-il pas indiqué ?