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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Boïo le Mars 22, 2011, 03:04:15 PM

Titre: MOE et cotraitants
Posté par: Boïo le Mars 22, 2011, 03:04:15 PM
Bonjour,
dans le dernier mapa que j'ai lancé, un candidat s'est étonné que dans l'acte d'engagement je n'ai pas prévu les cases pour les sous-traitants sous celle du mandataire.
Comment procédez-vous ?
Du coup, quelles conséquences sur la signature de l'AE...
Mon logiciel ne le prévoit pas et renvoie à la déclaration dans la lettre de candidature et à l'annexe à l'AE sur la répartition des honoraires.
Merci
Titre: Re : MOE et cotraitants
Posté par: speedy le Mars 22, 2011, 04:08:50 PM
normal
on fait comme vous , les ST ont des actes spéciaux point barre
Titre: Re : MOE et cotraitants
Posté par: Boïo le Mars 22, 2011, 04:20:16 PM
ah la la, je me suis trompée
je voulais dire CO TRAITANTS (et non pas sous traitants)
du coup, je vous repose la question...
Titre: Re : MOE et cotraitants
Posté par: speedy le Mars 22, 2011, 06:08:15 PM
alors là c'est différent, on prévoit un minimum de cases avec renvoi sur tableau annexe si pas suffisant
on a abandonné le logiciel de rédaction de marché ....
Titre: Re : MOE et cotraitants
Posté par: Boïo le Mars 23, 2011, 11:27:17 AM
Merci !
et ouf ! ma consultation n'est pas encore partie !
J'abuse si je vous demande un modèle de cette page AE avec les cases co-traitants / conjoints / solidaires ?

Mais, pourquoi procède-t-on ainsi pour la MOE ? sachant qu'il y a le formulaire sur la co-traitance joint à la candidature et le tableau de répartition des honoraires ?

Merci
Titre: Re : MOE et cotraitants
Posté par: speedy le Mars 23, 2011, 09:23:46 PM
parce qu'on doit savoir qui fait quoi et pour combien de sous dans un groupement conjoint et que souvent l'ordre des archi râle quand on exige groupement solidaire .....
si vous avez un tableau annexe pas de problème le tableau de l'AE ferait doublon ....
Titre: Re : MOE et cotraitants
Posté par: Boïo le Mars 24, 2011, 08:35:14 AM
d'accord
merci
Titre: Re : MOE et cotraitants
Posté par: shorty le Mars 24, 2011, 10:16:44 AM
j'utilise le DC3