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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: bermazu le Mars 21, 2011, 10:42:31 AM

Titre: Variante ou option?
Posté par: bermazu le Mars 21, 2011, 10:42:31 AM
Bonjour à tous,

Nous allons lancer un marché pour des travaux de murets extérieurs.
Le maître d'oeuvre nous propose de:
- demander en solution de base: une proposition de murets selon la technique du gabion (grillages remplis de galets)
- demander en option des murets en pière sèche

Pensez-vous que ce soit une option? Ou une variante?
Si c'est une option, est-ce un problème de demander une option aussi radicalement éloignée techniquement? Et aboutissement à une plus value de plus d'un tier?
Si c'est une option, comment compare-t-on?

D'avance merci
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: Djibee le Mars 21, 2011, 11:00:57 AM
La variante ne peut pas être imposée, elle émane du candidat qui la propose lorsqu'elles sont autorisées.

L'option est demandée par le PA qui choisit ou non de la retenir, le candidat n'a pas le choix dans sa réponse. S'il ne répond pas à l'option, l'offre est non conforme.
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: max le Mars 21, 2011, 11:06:42 AM
pour moi option, vous demandez précisément se que vous voulez
la variante aurez été sur la possibilité laissé aux candidats de proposer une autre technique pour le montage du muret tout en respectant vos exigences minimales (forme,  hauteur...)

vous jugez votre option (ou variante) avec les mêmes critères que ceux utilisés pour la solution de base

Si vous partez avec un option précisez qu'elle obligatoire (ou facultative si vous le souhaitez)
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: bermazu le Mars 21, 2011, 11:30:01 AM
J'ai bien saisi que je suis plutôt dans le cas de l'option (alternative technique imposée par le PA).
Nous allons la rendre obligatoire.

Je compare donc :
- mes solutions de base entre elles,
- mes solutions alternatives ou "options" entre elles

Et après, je refais un comparatif entre ma meilleure solution de base et ma meilleure option?
Et si oui, comment?
Je refait juste un classement regroupant mes solutions de base et mes options en fonction de notes obtenues ?
Ou je refais une analyse selon mes critères entre la meilleure solution de base et ma meilleure option?
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: Djibee le Mars 21, 2011, 11:41:49 AM
Sur l'analyse, je reconnais que j'ai jamais été super à l'aise avec les options, j'ai fait comme ça pour un marché récent :

- analyse des offres hors option - classement

- analyse des offres avec option - classement



--> je retiens pas mon option, je choisis le premier de mon analyse hors option

--> je retiens mon option, je choisis le premier de mon analyse avec option

Le fait de retenir ou non l'option est une faculté du PA...on peut le faire ou ne pas le faire, je trouve que cette solution reste transparente et je perds pas de temps.
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: bermazu le Mars 21, 2011, 12:12:25 PM
merci.
D'autres avis?
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: dragon le Mars 21, 2011, 03:26:37 PM
Je pratique de la même façon que Djibee par contre, je n'utilise plus le terme d'options dans mon RC ni AE mais de prestation supplémentaire ou alternative
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: mighty le Mars 21, 2011, 04:16:27 PM
-@ dragon : le terme correct issu du CMP, c'est option ! Déjà qu'on a mis des mois à comprends la différence entre option/variante et leurs méthodes d'analyse, va pas créer de nouvelles notions lol
Titre: Re : Re : Variante ou option?
Posté par: max le Mars 21, 2011, 04:21:49 PM
Citation de: mighty le Mars 21, 2011, 04:16:27 PM
-@ dragon : le terme correct issu du CMP, c'est option ! peux tu m'indiquer la référence exacte s'il te plait? Déjà qu'on a mis des mois à comprends la différence entre option/variante et leurs méthodes d'analyse, va pas créer de nouvelles notions lol

il me semble que le terme d'option n'est évoqué que dans le manuel d'application et encore pour faire justement le distinguo avec la variante...
l'option n'a aucune définition légale (et ne pas confondre avec "option" au sens communautaire)
la pratique de Dragon est sensée de ce point de vue là
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: dragon le Mars 21, 2011, 04:52:12 PM
Merci max :-) !
En fait on s'est fait attaqué sur ce point lors d'un référé précontractuel en janvier sur ce terme d'option "technique" qui étant en fait une PSA.
Au final, le juge n'a pas retenu ce moyen car la mauvaise utilisation du terme n'a pas lésé le candidat évincé
Par ailleurs, le modèle DC3 du minefe (qui je sais n'est qu'un modèle) a également enlever ce terme d'option.
Bon, merci mighty mais maintenant je doute !!
Par contre, on est tous ok sur les méthodes d'analyse
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: cpamoa le Mars 21, 2011, 06:07:22 PM
Effectivement le terme "option" est franco français et ne correspond pas à l'option en droit communautaire qui est relative aux reconduction, avenants, etc.

En fait une option à laquelle la personne publique peut rendre la réponse obligatoire ou pas est une "variante" qui viendrait de la personne publique.

Sur la manière d'analyser, les options et offres de base, il y a quelques années j'avais cherché à savoir comment les collectivités pratiquées et à ma surprise, il y avait plein de pratiques différentes. La méthode proposée ici qui regroupe la majorité des collectivités a le mérite de l'efficacité et à mon sens c'est la plus juste, après ,tant que la jurisprudence n'aura pas tranché... Mais est-ce souhaitable ?
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: Michel le Mars 21, 2011, 07:17:57 PM
Ah ! mais si vous voulez, j'ai ma propre définition [peu partagé :-) ] des options et des variantes !
Mais je suis sympa, je vous en fait grâce, pour ne pas vous embrouiller !
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: bermazu le Mars 22, 2011, 10:34:05 AM
Donc, pour résumer:
- j'analyse d'une part mes solutions de base entre elles et mes solutions de base + option entre elles
- On ne compare pas solutions de bases et solutions de base + option entre elles.
- le PA décide librement de lever l'option ou non.

Est-ce OK?
Je reviens juste sur le terme de prestation supplémentaire qui semblerait avoir emporté l'adhésion. Qu'en est-il lorsqu'il s'agit d'une "option en moins value"?
Titre: Re : Re : Variante ou option?
Posté par: hpchavaz le Mars 22, 2011, 01:39:12 PM
Citation de: bermazu le Mars 22, 2011, 10:34:05 AMEst-ce OK?
NON

Au dela de la sémantique option/variante, le problème est que le PA décide librement de lever l'option.

Quels sont ses critères ?
Pourquoi n'ont ils pas  été rendus publics ?
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: bermazu le Mars 22, 2011, 01:45:47 PM
c'est pourtant ce que j'ai l'impression de lire dans les échanges précédents.
Titre: Re : Re : Variante ou option?
Posté par: Djibee le Mars 22, 2011, 02:25:06 PM
Citation de: hpchavaz le Mars 22, 2011, 01:39:12 PM
NON

Au dela de la sémantique option/variante, le problème est que le PA décide librement de lever l'option.

Quels sont ses critères ?
Pourquoi n'ont ils pas  été rendus publics ?

Je ne comprends pas...pourquoi la faculté pour le PA de lever ou non l'option est un problème ? Cette prérogative doit être justifiée ?
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: hpchavaz le Mars 22, 2011, 04:45:10 PM
Si l'option est à la marge ou plus exactement si c'est le même OE qui présente l'OEPA avec ou sans option, vous n'avez pas de problème.
Mais dans le cas contraire, si la levée de l'option est purement discrétionnaire*, ce choix va entrainer celui de l'OE attributaire.
Il faut donc se poser la question de savoir si donner les critères de choix du PA en amont dans la procédure n'est pas opportun/obligatoire.

* : cela n'est pas nécessairement le cas, le choix pouvant également résulter d'un évènement extérieur au PA non connu au lancement de la consultation ou même à la remise des offres.
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: Djibee le Mars 22, 2011, 04:52:13 PM
A partir du moment où l'analyse séparée est faite en transparence, que ce soit le même candidat en tête ou non dans les 2 analyses ne changent pas grand chose...
Ce qui détermine (normalement) le choix de la levée d'option est l'aspect technique ou financier pour le PA, maintenant si certains en profitent pour privilégier une levée d'option car l'attributaire n'est pas le même, qu'ils en profitent, ça passera comme une lettre à la poste (euh...pas la poste non...mauvais exemple ^^).

Pour moi le PA n'a pas à donner les raisons a priori ni même a posteriori des choix qui ont motivé la levée d'option...discrétionnaire :-)
Titre: Re : Variante ou option?
Posté par: hpchavaz le Mars 22, 2011, 11:57:20 PM
Si c'est l'aspect technique cela peut s'exprimer sous forme de critère.

voir également :
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=12890.0 (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=12890.0)
notamment
- deux jurisprudences citées par R.J 02-08-2010, 21:13:06 »
- message de proforma 01-11-2010, 09:54:20 »

agorapublix.com/forum3/index.php?topic=8713.0 (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=8713.0)
notamment
mar-pub 24-03-2010, 20:59:26 »


EDIT : mise à jour des liens