Bonjour,
Partant du principe qu'il n'y a pas de question bêtes je me lance,
je prépare un marché en vue d'équiper une crèche (mobilier, literie, et autres).
La livraison doit être prévue fin aout et pas avant (pour des raisons de conformité et autres autorisation), du coup et puisque je suis en MAPA, je me dis qu'il y a de fortes chances pour qu'il y ait plus de trois mois entre l'attribution du marché et la livraison du matériel.
D'où mes questions:
1. Ce type d'équipement est il assimilable à des fournitures "autres que courantes", terme dont je n'arrive pas véritablement à comprendre le sens, lorsque je relis l'article 18 III 2° du code de 2006, a contrario.
2. Doit-on alors prévoir une actualisation de prix?
3. On est bien d'accord que les 3 mois se situent entre la date de remise et l'offre et celle du commencement d'exécution, pouvant différer de la notification?
4. Comment on actualise un prix? (et oui, j'ai gardé le meilleur pour la fin).
Merci
Cordialement.
1) z'êtes certaine de notifier si rapidement que cela ?
tant que les offres sont valides, je me garde celle du future titulaire sous le coude !
2) Pas de soucis pour actualiser si vous le voulez. Vous inventez une formule qui ressemble à celles des révisions, ou plus simplement par rapport (en %) de prix entre le catalogue ancien et le nouveau (du tarif du titulaire)
Citation de: Michel le Mars 09, 2011, 05:48:56 PM
1) z'êtes certaine de notifier si rapidement que cela ?
tant que les offres sont valides, je me garde celle du future titulaire sous le coude !
2) Pas de soucis pour actualiser si vous le voulez. Vous inventez une formule qui ressemble à celles des révisions, ou plus simplement par rapport (en %) de prix entre le catalogue ancien et le nouveau (du tarif du titulaire)
Désolée mais j'ai pas vraiment compris vos réponses...Mon offre sera certainement valide, mais simplement, la livraison se fera, je pense 3 mois après la remise de son offre.
Par ailleurs, si je peux m'exonérer de cette actualisation tant mieux, mais ma question est plutôt, est-ce obligatoire dans mon cas, et mon équipement s'apparente-il a de la fourniture non courante?
Merci
Pour moi votre fourniture est "courante" . Une bonne preuve : on l'a trouve sur catalogue.
Donc ne vous prenez pas la tête, offre à prix fermes et basta !
de plus ils savent déjà la date de livraison, donc s'il y a une éventuelle évolution des prix programmées, ils n'auront qu'à la prendre en considération dans leurs offres.
Citation de: Michel le Mars 09, 2011, 06:33:31 PM
Pour moi votre fourniture est "courante" . Une bonne preuve : on l'a trouve sur catalogue.
Donc ne vous prenez pas la tête, offre à prix fermes et basta !
de plus ils savent déjà la date de livraison, donc s'il y a une éventuelle évolution des prix programmées, ils n'auront qu'à la prendre en considération dans leurs offres.
Ayé, j'ai bien compris là, merci!!