Bonjour,
La MIQCP a publié un exemple d'accord-cadre mono-attributaire de MOE.
http://www.archi.fr/MIQCP/IMG/pdf/OUTIL_PRATIQUE4_web.pdf
PS : La DAJ n'a pas (encore) réagi...
Citation de: Marine le Mars 08, 2011, 11:13:56 AM
Bonjour,
La MIQCP a publié un exemple d'accord-cadre mono-attributaire de MOE.
http://www.archi.fr/MIQCP/IMG/pdf/OUTIL_PRATIQUE4_web.pdf
PS : La DAJ n'a pas (encore) réagi...
tu veux qu'j'écrive à la Grande Cathy?? ;-)
Citation de: Coccy le Mars 08, 2011, 11:26:28 AM
tu veux qu'j'écrive à la Grande Cathy?? ;-)
Oui, vas-y ! Parce qu'il faudrait savoir si ce cadre a une valeur réglementaire, non ? :-p
Citation de: Marine le Mars 08, 2011, 11:33:45 AM
Oui, vas-y ! Parce qu'il faudrait savoir si ce cadre a une valeur réglementaire, non ? :-p
que dit la circulaire? ;p
Citation de: le biscuit le Mars 08, 2011, 11:35:24 AM
que dit la circulaire? ;p
Je ne sais pas : ça ne doit pas être une priorité politique :-p