Soit une crèche accueillant 40 bambins.....
Survient une extension de la crèche.....
Donc besoin de mobilier (lits, petites tables ou que sais je encore)...
Dans un souci évident d'esthétisme.... le souhait des responsables est de commandé chez le fournisseur initial qui est le fabricant, le mobilier qui se doit d'être assortis......
Peut on dans ce cas faire un marché sans pub préalable ni mise en concurrence ?
Merci
35 II 4° CMP peut-être ?
et l'UGAP ?
et quel montant ?
Pour le marché complémentaire, il faut avoir prévu cette possibilité dans la publicité initiale
UGAP trop cher.
Marché complémentaire non prévu à l'époque car il s'agit ici d'un agrandissement de la crèche
Montant.... celui d'un mapa
Un avenant n'est pas envisageable ?
Au pire, y en a qui passe des marchés complémentaires sans l'avoir initialement prévu...ça peut peut-être te sortir de ta situation
Comme je dis, il y a toujours la loi et l'esprit de la loi ! A vous d'étudier les limites de ce concept et ses dangers !