AGORAPUBLIX

Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ... => Passation du contrat => Discussion démarrée par: frednetick le Novembre 19, 2008, 12:05:04 PM

Titre: Economie générale du contrat?
Posté par: frednetick le Novembre 19, 2008, 12:05:04 PM
Bonjour

Les pratiquants de DSP auraient-ils l'amabilité de me renseigner sur le contenu qu'ils donnent habituellement à cette notion?
Puisqu'il s'agit de présenter ce renseignement au CM 15 jours avant, j'aimerai bien savoir quoi renseigner...

J'imagine: prix final, volume de prestations concernées, durée...

Avis?
Titre: Re : Economie générale du contrat?
Posté par: frednetick le Novembre 19, 2008, 04:05:00 PM
Personne ne passe de DSP ou quoi?
Titre: Re : Economie générale du contrat?
Posté par: le biscuit le Novembre 19, 2008, 04:09:05 PM
prix, durée, périmètre des prestations, périmètre géographique, investissements à la charge du délégataire, renouvellement également, nombres d'usagers concernés, volume...
Titre: Re : Re : Economie générale du contrat?
Posté par: Ororo Munroe le Novembre 19, 2008, 05:20:18 PM
Citation de: le biscuit le Novembre 19, 2008, 04:09:05 PM
prix, durée, périmètre des prestations, périmètre géographique, investissements à la charge du délégataire, renouvellement également, nombres d'usagers concernés, volume...

+ 1
Titre: Re : Economie générale du contrat?
Posté par: frednetick le Novembre 21, 2008, 08:33:49 AM
Bon ça va alors... : )