Bonjour,
La collectivité a décidé de construire une maison de quartier intégrant une salle de spectacle ; les études et le projet de construction ont été confiée à la maîtrise d'oeuvre interne.
En cours d'étude, ce service se rend compte qu'il n'a pas les compétences pour la totalité du projet (étude fondation structure ossature bois, scénographie, acoustique... ) et nous demande de monter une consultation pour "assistance à maîtrise d'oeuvre" permettant de confier des missions de conception, DCE, réalisation et réception pour ces domaines.
Il nous semble que nous sommes en maîtrise d'oeuvre pure et qu'un jour ou l'autre vont se poser des problémes de responsabilité entre maîtrise d'oeuvre interne et maîtrise d'oeuvre privée qui interviennent sur le même projet et le même chantier.
Qu'en pensez-vous ? Que peut-on monter comme consultation qui soit juridiquement possible et cohérente dans la suite de l'opération ? Quelqu'un a-t-il déjà eu à gérer ce genre de problème ?
merci par avance pour vos réponses.
une maison de quartier intégrant une salle de spectacle : donc classé en BÂTIMENT donc Mission de base si vous externalisez !
donc vous ne pouvez pas faire de demi mesure.... soit tout au privé soit que des missions d'études préalables .... ou d'audit
maintenant si personne ne vous met au tribunal, mais pour le savoir faut prendre le risque .....