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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Dark le Février 23, 2011, 05:38:29 PM

Titre: Avances et MBC multi-attributaires - combien à qui et comment ?
Posté par: Dark le Février 23, 2011, 05:38:29 PM
Tout est dans le titre, je dois faire un DCE (enfin, les pièces administratives) : marché de service, 3 lots, MBC multi-attributaires : 3 titulaires par lot, mini-maxi : 10 K¤ - 90 K¤ pr an (20 à 180 K¤ sur 2 ans).

Comment je fais pour l'avance ? à chaque BC de plus de 50 K¤ ? ça ne se produira pas.

Je suis paumé, HELP !!! j'ai des n½uds à la cervelles !!!
Titre: Re : Avances et MBC multi-attributaires - combien à qui et comment ?
Posté par: Ororo Munroe le Février 23, 2011, 05:40:15 PM
Citation de: Dark le Février 23, 2011, 05:38:29 PM
Tout est dans le titre, je dois faire un DCE (enfin, les pièces administratives) : marché de service, 3 lots, MBC multi-attributaires : 3 titulaires par lot, mini-maxi : 10 K¤ - 90 K¤ pr an (20 à 180 K¤ sur 2 ans).

Comment je fais pour l'avance ? à chaque BC de plus de 50 K¤ ? ça ne se produira pas.

Je suis paumé, HELP !!! j'ai des n½uds à la cervelles !!!

euh si le mini est à 10 000 ça veut dire que sur la durée du marché il est à 20 000
donc inférieur au seuil d'avance obligatoire : article 87
"une avance est accordée au titulaire d'un marché lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50000 ¤HT... dans le cas d'un marché à BDC dont le montant mini est supérieur à  50.000 ¤ HT.... "

donc pas d'avance obligatoire pour ton marché

donc t'es tranquile
Titre: Re : Avances et MBC multi-attributaires - combien à qui et comment ?
Posté par: Dark le Février 23, 2011, 05:48:51 PM
J'ai VRAIMENT trop de noeuds au cerveau...
Titre: Re : Re : Avances et MBC multi-attributaires - combien à qui et comment ?
Posté par: Ororo Munroe le Février 24, 2011, 11:35:39 AM
Citation de: Dark le Février 23, 2011, 05:48:51 PM
J'ai VRAIMENT trop de noeuds au cerveau...

viens faire un petit sage chez nous ...
Titre: Re : Re : Re : Avances et MBC multi-attributaires - combien à qui et comment ?
Posté par: Dark le Février 24, 2011, 11:41:43 AM
Citation de: Ororo Munroe le Février 24, 2011, 11:35:39 AM
viens faire un petit sage chez nous ...

Un bouddha ?
Titre: Re : Re : Re : Re : Avances et MBC multi-attributaires - combien à qui et comment ?
Posté par: shorty le Février 24, 2011, 03:27:50 PM
Citation de: Dark le Février 24, 2011, 11:41:43 AM
Un bouddha

Comment tu insultes ororo !!! non, elle ressemble pas à un bouddha.