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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Dark le Février 22, 2011, 10:21:58 AM

Titre: Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: Dark le Février 22, 2011, 10:21:58 AM
Je prépare un marché de traiteur, avec un lot "cocktail et buffet dejeunatoire".

Dans mes DCE je prévois toujours l'autorisation ou non de la sous-traitance.

Or pour un cocktail, il y a la bouffe (fourniture donc ss-traitance interdite) et les serveurs (service donc ss-traitance autorisée).

Que dois-je faire à votre avis ? interdire globalement ? ou distinguer les 2 prestations ?

A votre avis ?
Titre: Re : Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: Raspoutine le Février 22, 2011, 10:50:26 AM
Citation de: Dark le Février 22, 2011, 10:21:58 AM
Je prépare un marché de traiteur, avec un lot "cocktail et buffet dejeunatoire".

Dans mes DCE je prévois toujours l'autorisation ou non de la sous-traitance.

Or pour un cocktail, il y a la bouffe (fourniture donc ss-traitance interdite) et les serveurs (service donc ss-traitance autorisée).

Que dois-je faire à votre avis ? interdire globalement ? ou distinguer les 2 prestations ?

A votre avis ?

Déjà il faudrait qualifier votre marché, fourniture ou service, à partir de là vous avez votre réponse.
Titre: Re : Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: Dark le Février 22, 2011, 11:01:58 AM
Les deux mon capitaine.

Quoique les autres lots portent sur de la sandwicherie et des plateaux repas, sans service à part la livraison, j'aurais presqu'envie d'en faire un marché de fourniture vu que c'est la prestation principale.


Je réfléchie au fur et à mesure du topic...
Titre: Re : Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: R.J le Février 22, 2011, 11:06:26 AM
D'un côté, il faut bien que quelqu'un s'occupe de beurrer la baguette, d'y insérer la tranche de jambon, de couper les cornichons et de les y glisser artistement ... Et si on compare le coût main d'½uvre et frais divers par rapport au coût fourniture ....
Titre: Re : Re : Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: RV le Février 22, 2011, 11:10:53 AM
Citation de: R.J le Février 22, 2011, 11:06:26 AM
D'un côté, il faut bien que quelqu'un s'occupe de beurrer la baguette, d'y insérer la tranche de jambon, de couper les cornichons et de les y glisser artistement ... Et si on compare le coût main d'½uvre et frais divers par rapport au coût fourniture ....

Pour moi, marché de service car transformation de fournitures pour la réalisation de la prestation.
Titre: Re : Re : Re : Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: Raspoutine le Février 22, 2011, 11:23:54 AM
Citation de: RV le Février 22, 2011, 11:10:53 AM
Pour moi, marché de service car transformation de fournitures pour la réalisation de la prestation.

D'accord avec cette aproche
Titre: Re : Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: Dark le Février 22, 2011, 11:26:48 AM
Mouais... ça me paraît capilotracté.

D'autres avis ? Piaf ? Tornade ? vous êtes là ?
Titre: Re : Re : Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: RV le Février 22, 2011, 11:28:27 AM
Citation de: Dark le Février 22, 2011, 11:26:48 AM
Mouais... ça me paraît capilotracté.

D'autres avis ? Piaf ? Tornade ? vous êtes là ?

On deviendra tous chauves à cause des MP de toute façon. LOL
Titre: Re : Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: speedy le Février 22, 2011, 11:56:18 AM
service car il y a les serveurs et non un dépôt simple de la bouffe ...
Titre: Re : Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: Blaise le Mars 17, 2011, 10:33:36 AM
Je me permets de reprendre ce sujet car je suis confronté à la même problématique, à savoir un marché de fourniture et de service, mais où la part services est prépondérante.

Dans cette situation, la sous-traitance est possible sur tout (fourniture et service), ou seulement sur la partie services ?

Et si la part prépondérante était de la fourniture, la sous-traitance doit-elle être interdite dans son ensemble, y compris pour la partie service ?

Titre: Re : Sous traitance de traiteur - service ou fourniture ?
Posté par: Albator le Mars 17, 2011, 07:16:34 PM
La nomenclaure CPV positionne cette prestation en service (55500000).