c'est le Conseil municipal qui attribue pour les marchés de Maitrise d'oeuvre. Il devrait donc avoir tous les éléments.
Y a t-il des conditions de forme ou de fond particulières à prendre en compte pour la délib. genre des infos obligatoires ? mettre en annexe le rapport d'analyse ? .....
Merci
comme tout dossier : délib et doc à disposition ....