bonjour,
avez-vous un modèle de convention de projet urbain partenarial (PUP) ?
merci d'avance.
après une recherche rapide voici un modèle proposé par une DDT. Reste à savoir s'il est toujours d'actualité :
http://www.doubs.equipement.gouv.fr/IMG/doc/MODELE_DE_CONVENTION_PUP_cle5818ff.doc
ok merci.
D'autres modèles ?
Je me permet de rebondir sur cette question :
Pensez vous qu'un rond point peut rentrer dans le cadre des equipements publics de la convention de PUP ?
Merci d'avance pour vos réponses
allez allez j'ai besoin de vos avis et conseils en la matière.
ça me serait grandement utile.
merci d'avance.
Je pense que la pratique n'est pas très répendue par ici.
Vous auriez peut être plus de chance en vous renseignant auprès de votre DDT qui en a peut être déjà mis au point.
Un rond-point, pourquoi pas ?
S'il n'est pas 'exceptionnel' (sans quoi on utilisera la PPREPE) et qu'il ne servira pas qu'à desservir le futur projet (au hasard, une surface alimentaire), alors il n'y a aucun obstacle à ce que son financement (pas sa réalisation) fasse l'objet d'un PUP.
Le pétitionnaire du PC ne devant payer qu'à proportion de l'intérêt que lui procure ce rond-point
tu penses à Commune de Borgo ?
:-)
(01MA00358 )
Bonjour à tous !
Quelqu'un aurait -il un exemple de convention de PUP déjà mis en oeuvre qu'on pourrait me transmettre via boite de mail ?
Merci a tous
yes
non pas yes pour la convention (j'en ai plein et je les garde :-), mais pour la "jipé"