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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: CAPATL le Février 18, 2011, 03:53:24 PM

Titre: 2 CCAG possibles ?
Posté par: CAPATL le Février 18, 2011, 03:53:24 PM
Marché de travaux pour la restructuration d'un musée. 1ère phase : travaux - 2ème phase : muséo.
Un 1er MAPA Travaux a été passé avec CCAG-TR et on envisage de passer un second MAPA Travaux  avec CCAG-FCS (opération globale de travaux inférieure à 5 M ¤ HT).
Pas de problème ?
Titre: Re : 2 CCAG possibles ?
Posté par: Raspoutine le Février 18, 2011, 04:05:27 PM
Pourquoi faire référence au CCAG FCS pour des travaux ?
Titre: Re : 2 CCAG possibles ?
Posté par: CAPATL le Février 18, 2011, 04:15:41 PM
La muséo c'est la partie installation du musée avec des lots graphisme, scénographie, productions audiovisuelles ...
Titre: Re : Re : 2 CCAG possibles ?
Posté par: Raspoutine le Février 18, 2011, 05:21:18 PM
Citation de: CAPATL le Février 18, 2011, 04:15:41 PM
La muséo c'est la partie installation du musée avec des lots graphisme, scénographie, productions audiovisuelles ...

je ne comprends pas en quoi le graphisme et la production audiovisuelles sont des travaux
Titre: Re : 2 CCAG possibles ?
Posté par: CAPATL le Février 18, 2011, 05:34:47 PM
Je raisonne en terme d'opération. Globalement l'opération est un marché de travaux (+ de travaux que de fournitures et services). On aurait lancé qu'une seule consultation on aurait eu un marché de travaux avec des lots avec CCAG-TR et des lots avec CCAG-FCS
Titre: Re : 2 CCAG possibles ?
Posté par: speedy le Février 18, 2011, 06:46:48 PM
un marché = un CCAG !!!
une procédure = plusieurs lots = un CCAG par lot = autant de marchés que de lots avec un marché = un CCAG  !!!
sinon çà sera le bordel !
Titre: Re : 2 CCAG possibles ?
Posté par: CAPATL le Février 21, 2011, 11:25:32 AM
Désolé mais pas compris.
Un CCAG unique pour tous les lots, c'est çà ?
Titre: Re : 2 CCAG possibles ?
Posté par: Michel le Février 21, 2011, 11:37:43 AM
NON, un CCAG par marché signé.
La consultation porte sur plusieurs lots ; chaque lot doit aboutir à un marché signé.




Je ne sais plus où, mais il est écrit que l'on ne peut visé qu'UN seul CCAG.
Par contre vous pouvez imprimer un autre CCAG, supprimer sa page de garde et en faire un document de votre marché.