Marché de travaux, a priori assez simple,
un lot - un candidat
En cours de marché, il me présente un sous traitant
Pas de problème, mais j'ai pas prévu de SPS car une seule entreprise à l'origine.
Est ce que j'ai l'obligation d'en prendre un ?
l' analyse des risques du chantier donne quoi : soumis loi de 1993 ou décret 1992 ? si soumis à la loi de 93 oui .
le cas d'une seule entreprise est un un cas d'école qui n'existe pas dans la vraie vie .....
je penche également pour un SPS mais de quel "genre " de travaux s'agit-il?
Citation de: speedy le Février 18, 2011, 08:43:14 AM
l' analyse des risques du chantier donne quoi : soumis loi de 1993 ou décret 1992 ? si soumis à la loi de 93 oui .
Là c'est du chinois pour moi!
le cas d'une seule entreprise est un un cas d'école qui n'existe pas dans la vraie vie .....
donc il faudrait prévoir un SPS à chaque marché de travaux
en gros décret 92 sous responsabilité du chef d'exploitation quand les risques sont plus lié à l'exploitation normale du site que par les travaux eux même
dans le doute vous prenez un SPS, oui
tout çà c'est dans le code du travail et une circulaire d'application