Bonsoir a tous
soit 1 MAPA avec pub (environ 150 000 euros) pour l'acquisition de matériel sportif.
Le marché est notifier et l'entreprise devait livrer il y a 3 semaines (délais contractuels)
Sauf que la salle n'est pas prête et par conséquent le fournisseur ne peut pas livrer
Il demande un acompt(e ou un avenant afin de lui régler 30% de la somme car lui a stoker le matériel et l'a payer
Cete situation le met dans l'embarat de notre faute
Comment faire??? Aucune avance n'était prévue a marché initial...
merci pour vos info
avenant ou transaction ...
mais le code dit que si s'est pas prévu au marché on peut pas le faire par avenant.. ou bien j'ai rien compris, ce' qi est possible lol
vous ne pouvez pas dire le CMP m'interdit tout !
1 - le fournisseur vous livre sur le parvis , il facture et vous payez point barre, et vous vous démerdez !
2 - la première solution ayant été écartée, vous reconnaissez que ce n'est pas de sa faute, donc il a droit à une indemnisation
alors 2a un avenant pour un prix unitaire me,suel de stockage
ou 2b une transaction quand tout sera rentré dans l'ordre