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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Février 07, 2011, 09:53:12 AM

Titre: Groupement de commande et allotissement
Posté par: marina le Février 07, 2011, 09:53:12 AM
les membres d'un groupement :

peuvent-ils participer au groupement que pour certains lots ?
peuvent-ils ne pas retenir les mêmes entreprises pour un même lot ?

merci d'avance.
Titre: Re : Groupement de commande et allotissement
Posté par: ddavid le Février 07, 2011, 10:47:46 AM
peuvent-ils participer au groupement que pour certains lots ? oui c'est à vous de le définir dans la convention initiale
peuvent-ils ne pas retenir les mêmes entreprises pour un même lot ? non cf art 8.II dernier alinéa du CMP
Titre: Re : Groupement de commande et allotissement
Posté par: marina le Février 07, 2011, 11:14:08 AM
ok merci.


autre petite question :
le montant mini/maxi par lot doit-il être indiqué pour tous les membres du groupement ou pour chaque membre ?
Titre: Re : Re : Groupement de commande et allotissement
Posté par: shorty le Février 07, 2011, 11:28:10 AM
Citation de: marina le Février 07, 2011, 11:14:08 AM
ok merci.


autre petite question :
le montant mini/maxi par lot doit-il être indiqué pour tous les membres du groupement ou pour chaque membre ?

Le mini maxi s'applique au lot.
Titre: Re : Groupement de commande et allotissement
Posté par: marina le Février 07, 2011, 11:31:22 AM
ok donc si chaque membre signe et exécute son propre contrat, on aura 1 AE /membre avec des montants min/max sur chaque lot (montants différents selon les membres).

c'est bien çà?
Titre: Re : Groupement de commande et allotissement
Posté par: marina le Février 07, 2011, 11:38:56 AM
le fait pour les membres de groupement de ne participer au groupement que pour certains lors me choque un peu....

bizarre comme montage non ?
vos avis ?
Titre: Re : Re : Groupement de commande et allotissement
Posté par: shorty le Février 07, 2011, 12:16:59 PM
Citation de: marina le Février 07, 2011, 11:31:22 AM
ok donc si chaque membre signe et exécute son propre contrat, on aura 1 AE /membre avec des montants min/max sur chaque lot (montants différents selon les membres).

c'est bien çà?

Plus simple si c'est pas les membres qui signent, mais le coordonateur du groupement.
1 AE pour l'ensemble du marché, applicable à tous les membres.

si vous faites un lot par membre, qu'elle intéret de grouper ?

Citation de: marina le Février 07, 2011, 11:38:56 AM
le fait pour les membres de groupement de ne participer au groupement que pour certains lors me choque un peu....

bizarre comme montage non ?
vos avis ?

Groupement pour répondre à un besoin, si pas de besoin, pas d'exécution pour le membre.
Après c'est vrai que la CAO ou commission de décision, si le membre participe à décision, il donnera son avis sur qqch dont il ne participe pas.
Titre: Re : Groupement de commande et allotissement
Posté par: goran le Février 07, 2011, 01:41:35 PM
perso je sors les lots qui ne sont pas partagés
Titre: Re : Re : Groupement de commande et allotissement
Posté par: shorty le Février 07, 2011, 01:45:17 PM
Citation de: goran le Février 07, 2011, 01:41:35 PM
perso je sors les lots qui ne sont pas partagés

Et donc des groupements spécifiques entre les participants d'un lot ?
ou sorti avec autres marchés...?
Titre: Re : Groupement de commande et allotissement
Posté par: marina le Février 07, 2011, 03:37:41 PM
qui a la réponse à cette question ?

je suis preneuse car gros point d'interrogation.
Titre: Re : Groupement de commande et allotissement
Posté par: marina le Février 08, 2011, 09:30:29 AM
personne ? vraiment personne ?