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Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ... => Exécution du contrat => Discussion démarrée par: berder le Février 02, 2011, 02:13:57 PM

Titre: avenant avec nouveau sous-traitant ou nouveau marché
Posté par: berder le Février 02, 2011, 02:13:57 PM
Soit une étude sur un site naturel. En cours d'étude il se révèle nécessaire de recourir à des prestations complémentaires pour le devenir de ce site naturel. mais ces nouvelles prestations ne correspondent pas aux compétences d'aucun des membres du groupement ou des sous-traitants délcarés.

Est-il possible de faire passer cela par avenant avec un nouveau sous-traitant, ou doit-on considérer qu'il s'agit d'un nouveau marché. Sachant que les nouvelles prestations sont bien relier à l'objet de l'étude initial c'est juste une étude complémentaire à réaliser.

Titre: Re : avenant avec nouveau sous-traitant ou nouveau marché
Posté par: RV le Février 02, 2011, 02:21:02 PM
Avenant pour modifier le montant total du marché et sous-traitant pour l'exécution de cette prestation. Pourquoi pas? Dans l'attente d'autres commentaires.
Titre: Re : avenant avec nouveau sous-traitant ou nouveau marché
Posté par: shorty le Février 02, 2011, 02:25:54 PM
A voir si on reste dans l'objet du marché et si prestation supp ne dépasse boulverse pas l'économie du marché.

Par contre si ok, déclaration d'un sous traitant possible à tout moment.
Titre: Re : avenant avec nouveau sous-traitant ou nouveau marché
Posté par: berder le Février 02, 2011, 05:53:58 PM
Donc à votre avis un avenant serait possible ?
Titre: Re : avenant avec nouveau sous-traitant ou nouveau marché
Posté par: Michel le Février 02, 2011, 06:00:07 PM
oui, si vous ne bouleverser pas trop l'économie du marché.