Je suis entrain de rédiger un mbc avec un montant maxi.... j'aimerai prévoir une petite clause qui me permettrai de dépasser le montant maximal au cas où... j'avais passé à l'article 20 du CMP mais apparemment je ne peux pas l'utiliser de la sorte... une idée?
Avenant.
A mon avis, article 118 du CMP "Exécution complémentaire", mais attention à ne pas boulverser l'économie de ton marché.
Sinon, si tu prévois déjà un possible dépassement de montant maxi, pourquoi ne pas modifier uniquement ce montant?
En espérant ne pas avoir répondu de bétise...
Seule solution : l'avenant.
OK avec Vador : si vous pensez déjà dépasser le maxi quand vous préparez le marché, mieux vaut l'augmenter de suite.
je ne pense pas dépasser le maxi c'est au cas où..... puis si juridiquement je pouvais exploiter un filon ça m'arra,geait ! :)
Marché complémentaire ? art 35 II 5 ?
marché de travaux, services ou fournitures? si services ou travaux pourquoi ne pas mettre une clause pour un marché de prestation similaire, article 35 II 6
c'est de la fourniture de quincaillerie...
sur-évaluer le maxi .....
aie en fourniture ni 35 II 5 ni le 6 seulement le 35 II 4 pour les marchés complémentaires mais sous condition à vous de voir