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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Osiris le Novembre 17, 2008, 11:22:52 AM

Titre: multi attributaire
Posté par: Osiris le Novembre 17, 2008, 11:22:52 AM
Bonjour

Peut-on faire du multi attributaire dans le cadre des marchés à bons de commande ? dans le cadre d'un mapa ? A quelles conditions ?

osiris
Titre: Re : multi attributaire
Posté par: Ororo Munroe le Novembre 17, 2008, 04:02:40 PM
oui
oui
et re oui

les conditions ? ben euh ... comme ça je vois pas comment te répondre

j'en ai un si tu veux pour mon marché "traiteurs"
je peux t'envoyer le DCE
par contre redonne moi ton mail steuplait
Titre: Re : multi attributaire
Posté par: RV le Novembre 17, 2008, 04:04:57 PM
Qu'est-ce que vous entendez par "multi attributaires"??
Plusieurs candidats retenus?? Ct faites-vous?
Multi attributaire me fait penser à plusieurs lots en fait.
Merci
Titre: Re : multi attributaire
Posté par: Ororo Munroe le Novembre 17, 2008, 04:15:58 PM
non RV

le marché pluriattributaire n'est possible que pour les marchés à BDC (il y a aussi quelque part les AC mais le terme est utilisé pour les marchés à BDC)

la différence avec l'AC, c'est que les titulaires ne sont pas remis en concurrence et ne donnent pas lieu à la conclusion d'un nouveau marché

dès conclusion du marché à BDC, les titulaires sont connus

toutefois, la répartition des BDC doit se faire de manière la plus "juste" et équitable possible

le sujet a déjà été traité plusieurs fois
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=163.0
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=975.0
Titre: Re : multi attributaire
Posté par: RV le Novembre 17, 2008, 04:42:06 PM
Merci bcp Ororo. Tu m'apprends qqch. Vais bien dormir ce soir.

Encore merci.
Titre: Re : multi attributaire
Posté par: Osiris le Novembre 17, 2008, 04:46:33 PM
merci !!
comment je peux faire pour vous passer mon mail ?