Un doute m'habite.
Pour les achats informatiques supérieurs à 90 000 euros HT, la réponse électronique est imposée. Mais vous raisonnez par marché ou par besoin homogéne ?
Question subsidiaire mais qui vu mon organisation n'a pas vraiment d'incidence pour moi. Pour la dématérialisation sur le profil acheteur , besoins homogènes ou montant de la consultation/marché(s) ?
J'applique la solution besoins homogènes pour les deux mais peut être suis je plus légaliste que le roi et ca je n'aime vraiment pas xD...
j'aurais tendance à dire (et à faire d'ailleurs) que les seuils de publicité étant régis par la computation des besoins, je ne raisonnerais pas par marché
Bonjour,
Je me pose justement la question en ce moment.
En ce qui concerne tant l'obligation de réponse électronique que la publication sur profil d'acheteur, je pense raisonner par besoin homogène.
J'ai moi aussi l'impression d'être plus légaliste que le roi mais les seuils se compute par besoins homogènes et la notion de "fournitures de matériels informatiques" reste imprécise (pour les services, c'est un peu plus clair) à l'heure actuelle. Je ne demeure pas convaincu mais je crains de me rater si je prend uniquement en compte le marché lui-même.
Cordialement