Mes services techniques souhaiteraient passer un marché à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour l'implantation de conteneurs enterrés dans différents secteurs de la Communauté d'Agglo, non encore déterminés (en moyenne par an création de 7 à 10 sites sur lesquels 3 conteneurs en moyenne pourraient être installés) avec les missions Etudes préalables, APS, APD, PRO, DET, AOR . En +, nous utiliserions notre marché à BC pour exécuter les travaux.
Le guide des bonnes pratiques stipule qu'un marché à BC n'est pas adapté pour la MOE mais à priori cela se pratiquerait. En avez-vous fait l'expérience et dans notre situation est-ce envisageable ? Pour ma part, je le conçois difficilement mais veut bien être démenti.
Dans ma collectivité, on pratique le marché à bons de commande pour la maîtrise d'oeuvre... contre l'avis du service marchés ! Mais ni les candidats ni le contrôle de légalité ne disant rien...
Surtout, le marché à bons de commande est incompatible avec la loi MOP, qui exige la définition d'un programme travaux dans le marché à bons de commande.
De plus, comment monter un bordereau de prix, hormis par pourcentage du montant des travaux ?
Autre problème : la fixation de la rémunération définitive ne peut se faire par avenant dans cette hypothèse.