Bonjour à tous
Soit un futur marché de travaux en dessous des seuils, on va dire 2,5 millions.
A la louche on va en avoir pour 230 000 euros de maîtrise d'oeuvre donc concours. Pour les prestations de service annexes (SPS, Contrôle technique et éventuellement OPC) on doit passer en procédure formalisée (j'ai bon jusque là?)
Doit-on également prendre en compte la globalité de l'opération pour la procédure de consultation de l'AMO ou peut-on faire une procédure adaptée?
Si l'on considère que souvent la rémunération de l'AMO se porte sur environ 4% de l'opération, et que ton affaire tourne autour des 3 M¤, tu devrais te trouver sous le seuil de procédure formalisée.
Mais un % sur l'opération est une pratique commune, pas une obligation. On peut faire les choses au forfait.
oui mais l'unité fonctionelle dans tout ça?
Citation de: psaii le Janvier 18, 2011, 09:32:38 AM
oui mais l'unité fonctionelle dans tout ça?
perso je m'assois dessus, quand tu vois les montants pratiqués, faire un AOO est une pure hérésie, tu risques d'avoir plus cher de frais de procédure que de prestations pour le sps, le ct et ou l'amo.
en revanche pour la rémunération travaille toujours au forfait, sinon l'amo va avoir le même vilain réflexe que le MOE : si rémunération au pourcentage, toute augmentation de l'estimation des travaux entrainera pour ton prestataire une augmentation de sa rémunération par le simple jeu du pourcentage...
Pour ma part je distingue les marchés de services raccrochés au marchés de travaux : les travaux eux-même sont une opération, la maîtrise d'oeuvre une unité fonctionnelle, et idem pour les autres marchés. Donc en-dessous du seuil : CT, SPS, et AMO feraient l'objet d'une procédure adaptée.
Oui c'est comme Lolita que l'on pratique généralement, un petit conseil même si depuis des années je ne suis pas suivie par ma collectivité, éviter le pourcentage, c'est inflationniste avec à la clef toujours des dépassements de la masse des travaux. Pourquoi se géner, puisque, dès que la masse augmente ma rémunération augmente...
Avec une clause butoir, on évite les dépassements.
Mais je suis d'accord, quand on peut passer au forfait, autant y aller.
je prends note. Merci.
perso je m'assois également sur l'unité fonctionnelle pour les marchés annexes d'un marché de travaux
autrement dit, MOE, SPS, AMO etc.... je regarde le montant de chacun et je fais la procédure appropriée au montant de chacun
je sais que dans le monde merveilleux de Barbie, toussa toussa etc...
mais euh va dire à ton service technique que pour 6 000 ¤ de SPS il doit faire un AOO ...
et reviens me voir après ... si tu en es ressortie vivante !
Citation de: Ororo Munroe le Janvier 18, 2011, 02:01:36 PM
perso je m'assois également sur l'unité fonctionnelle pour les marchés annexes d'un marché de travaux
autrement dit, MOE, SPS, AMO etc.... je regarde le montant de chacun et je fais la procédure appropriée au montant de chacun
je sais que dans le monde merveilleux de Barbie, toussa toussa etc...
mais euh va dire à ton service technique que pour 6 000 ¤ de SPS il doit faire un AOO ...
et reviens me voir après ... si tu en es ressortie vivante !
je plussoie à encadrer!
qui a dit que les juristes n'étaient pas pragmatiques? (ororo t'es juriste hein?)
Citation de: Naydje le Janvier 18, 2011, 02:02:43 PM
je plussoie à encadrer!
qui a dit que les juristes n'étaient pas pragmatiques? (ororo t'es juriste hein?)
certes Naydje
en fait il faut essayer de réunir les contraintes de chacun (contraintes du code, contraintes techniques, contraintes de délais fixés par les élus etc...) en une solution ...
il faut effectivement etre pragmatique et trouver les solutions les moins risquées possibles
et sérieusement, si j'ai un recours contre un MAPA de SPS à 6 000 ¤ HT ... C'est d'une part qu'il y en a qui ont que ça à foutre ... et d'autre part, je suis prête à aller le défendre devant le TA...
il serait temps que le juge administratif soit un peu pragmatique ... et arrête l'abberation
un de mes juristes favoris de ce forum (El Biscuito pour ne pas le citer) m'a dit un jour : oui à l'application du code mais arretons d'etre abberant dans les regles trop strictes...
alors déjà que dans ma vie "réelle" en dehors des MP, ma philosophie c'est "des fois il faudrait arreter d'etre co*", je ne vais pas etre plus co*** dans mon métier...
donc je plussoie avec Naydje, soyons raisonnables et pragmatiques
et arretons de nous tirer des balles dans le pied
tout comme ororo, je continuerai à faire des mapa pour des marchés aussi petit, parfois le principe de l'unité fonctionnelle amène à des aberrations...
Citation de: Naydje le Janvier 18, 2011, 02:11:35 PM
tout comme ororo, je continuerai à faire des mapa pour des marchés aussi petit, parfois le principe de l'unité fonctionnelle amène à des aberrations...
il est vrai que quand on a quelques années d'ancienneté dans ce métier, on "ose" plus de choses
on se sent plus de légitimité à défendre des choses auprès de nos hiérarchies ou nos collegues...
c'est d'ailleurs l'utilité de ce forum (entre autres) : trouver chez des collegues plus expérimentés, des tuyaux pour se construire une légitimité et aller plus sereinement au "carton" ...
Citation de: Ororo Munroe le Janvier 18, 2011, 02:13:16 PM
il est vrai que quand on a quelques années d'ancienneté dans ce métier, on "ose" plus de choses
on se sent plus de légitimité à défendre des choses auprès de nos hiérarchies ou nos collegues...
c'est d'ailleurs l'utilité de ce forum (entre autres) : trouver chez des collegues plus expérimentés, des tuyaux pour se construire une légitimité et aller plus sereinement au "carton" ...
moi qui suis encore jeune dans les MP (5 ans d'ancienneté) ce que tu dis est tellement vrai!
c'est grâce à ce forum que j'ai acquis une certaine assurance qui fait que parfois les modifications passent mieux avec les ST ou qui te donne plus de bouteille pour aller au carton.
Citation de: Ororo Munroe le Janvier 18, 2011, 02:13:16 PM
on se sent plus de légitimité à défendre des choses auprès de nos hiérarchies ou nos collègues ...
et la meilleure défense, c'est l'attaque . . . fusille les !
je fais tout pareil! pas de procédure formalisée pour les marchés amo, sps, ct, etc... et rémunération au forfait pour tous ces gens ;-)
Citation de: Michel le Janvier 18, 2011, 04:10:49 PM
et la meilleure défense, c'est l'attaque . . . fusille les !
je ne fusille plus ...
les relations avec les ST se sont sereinisées
ils ont compris que je n'étais pas leur ennemie ...
et puis un ou deux rappels sur leur mauvaise exécution des MP... et deux trois tacles de la Direction suite à ces rappels ... ça les a calmés !
gniarc gniarc gniarc
Je plussoie à toutes vos réponses, d'autant plus qu'une réponse ministérielle relativement récente va désormais dans ce sens: http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-56136QE.htm
Et ça fait du bien !