SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Janvier 14, 2011, 11:02:51 AM
Titre: avis de marché - art.30 CMP
Posté par: marina le Janvier 14, 2011, 11:02:51 AM
Petite question :
Faut-il obligatoirement lister, dans l'AAPC, les justificatifs demandés au niveau "candidature" ?
ou peut-on se contenter d'indiquer "voir art X du RC".
Merci.
Titre: Re : avis de marché - art.30 CMP
Posté par: speedy le Janvier 14, 2011, 02:43:59 PM
si restreint oui, si procédure ouverte possibilité de mettre dans RC.....