Je ne vois pas comment faire fonctionner dématérialisation et échantillons demandés à l'appui de l'offre dès lors que ces échantillons sont nécessaires au jugement des offres. ex : sièges "témoin" pour juger de l'ergonomie de ceux-ci.
Comment faîtes vous ?
Dans ce cas, la réponse est partiellement dématérialisée. Les échantillons ne le sont pas. C'est comme une maquette dans un marché de services.
bah l'échantillon n'a pas valeur contractuelle si ? :-) donc il peut suivre un régime différent des pièces contractuelles du marché à mon sens.
Citation de: tragique_fernand le Novembre 15, 2008, 10:39:53 AM
bah l'échantillon n'a pas valeur contractuelle si ? :-) donc il peut suivre un régime différent des pièces contractuelles du marché à mon sens.
ben si, pourquoi pas? Et pourquoi cette distinction?
Le contenu et les conditions de remise des échantillons sont notés dans le cahier des charges. Si le dossier comporte des échantillons, il est plus simple, pour l'opérateur, de rendre une offre entièrement non dématérialisée surtout si cet échantillon apparaît dans un des éléments de critère de jugement des offres, à moins bien sûr que cet échantillon puisse être dématérialisé :-)
Quelle évolution possible en terme de dématérialisation ?
Dans un marché de services, quand la maquette est-elle rendue ?
Je pense que l'on peut utiliser le délai réduit même dans ce cas. Qu'en pensez-vous. Il est vrai par contre que si on applique cette réduction avec une dématérialisation incomplète du fait de ces échantillons il eur laisse un temps plus court pour répondre puisqueen application de l'article 49 les "offres (sont) accompagnées d'échantillons" cela signifie que ceux-ci doivent parvenir en même temps et ce quelque soit le montant du marché, c'est à dire y compris en MAPA.
Ne peut-on pas pourtant envisager une remise d'échantillons de sièges par exemple 15 jours après la remise des plis en AOO ou en MAPA ?
Pour moi, les échantillons appartiennent à l'offre et doivent donc être transmis avant la date de remise des offres.
Par contre, je ne dispose pas de sources juridiques sur ce point, il ne s'agit que d'un avis.
je relance ce post.
s'ils ne peuvent pas répondre de manière complète pour un marché dès lors que échantillon nécessairement papier peux-ton réduire les délais ?
Citation de: berder le Septembre 07, 2009, 02:41:57 PM
je relance ce post.
s'ils ne peuvent pas répondre de manière complète pour un marché dès lors que échantillon nécessairement papier peux-ton réduire les délais ?
oui; ce sont VOS pièces qui doivent être démat. pour la réduction, pas les leurs
Vu.
En plus je viens de voir que de toute façon on a des exemples de documents ( il s'agit d'impression de documents ) à leur fournir donc difficilement dématérialisable => par conséquent pas de réduction de délai pour DCE totalement dématérialisé.