Bonjour à tous,
Soit un marché de travaux pour lequel le titulaire à présenté un sous traitant. Là le titulaire veut augmenter la part du même sous traitant en produisant un avenant n°1 à l'acte spécial précédemment rédigé. Est-ce possible ?
Oui c'est un acte spécail restificatif. Lui redemander l'acte d'engagemnt pour la formule de l'exemplaire unique.
Oui, tout à fait, il suffit de cocher et de remplir la rubrique D - sous traitant du DC 13
est un acte spécial modificatif ; il annule et remplace celui du :