Tout est dans le titre, quoi que...
Soit un marché de "mise à niveau" d'un bâtiment
2 lots : lot 1 = travaux, lot 2 = équipement.
Lot 1, budget : env 1 500 000 ¤ donc sous le seuil AO pour les marché de travaux
Lot 2, budget : env 900 000 donc au dessus du seuil AO pour les marchés de fourniture
Si je suis la logique de la caractérique principale, je suis en marché de travaux (lot avec le plus gros budget) de moins de 4 845 000 donc mapa. Mais je suis quand même au délà des seuils de procédure formalisée en matière équipement, alors que faire ?
AO d'office ? je me dirige vers cette hypothèse.
Votre avis ?
Tu mets quoi dans tes équipements ? T'es bien certain de toucher les OE concernés avec une pub "travaux" ?
Sinon ben, les équipements sont nécessairement accessoires aux travaux, donc seuil travaux.
Edit : ton titre va faire bondir Michel... Car il s'agit bien d'une consultation mixte et non d'un marché mixte ! ;-)
Pour moi travaux, le seuil le plus important.
J'avais le même dilemme pour mon marché d'éclairage public : 1 lot travaux neufs, 1 lot entretien (services) et comme mon lot travaux était supérieur je suis parti en MAPA travaux mais avec un ccag différent par lot. Dans mon ccap je cite les articles du ccag travaux et fcs quand ils sont différents
Citation de: Kpiaf le Janvier 07, 2011, 10:33:23 AM
Tu mets quoi dans tes équipements ? T'es bien certain de toucher les OE concernés avec une pub "travaux" ?
Sinon ben, les équipements sont nécessairement accessoires aux travaux, donc seuil travaux.
Il s'agit de gros équipements scientifiques pour un labo : spectrometre, bioreacteur, etc... ne me demandez pas ce que c'est... ^^
Citation de: Kpiaf le Janvier 07, 2011, 10:33:23 AM
Edit : ton titre va faire bondir Michel... Car il s'agit bien d'une consultation mixte et non d'un marché mixte ! ;-)
Il a quelle hauteur sous plafond ?
La logique de la caractéristique principale ne vaut (à mon sens) que pour définir un marché de travaux ou de fourniture/service.
Pour la procédure c'est le besoin homogène/opération/UF qu'il faut prendre en compte avec comme point de mire le secteur concurrentiel visé (et là je rejoints l'interrogation de Kpiaf).
Or là il s'agit de deux besoins différents qui n'ont pas à être cumulés/imbriqués. Ni là notion d'opération, ni la notion d'UF vous le permettent.
Vous désirez faire une seule procédure vous faîtes la plus contraignante. Vos fournitures sont à 900 000 donc AO.
Ou deux procédures distinctes mais j'imagine que si vous voulez en faire une seule c'est que pose des fourniture et aménagement du labo vont de paire. Ou alors c'est juste une question budgétaire pour la publicité. Enfin j'en ferais deux distinctes lancées en même temps.