Bonjour,
Je suis un peu perdue. Nous achevons une procédure de DSP et je n'arrive pas trop à cerner quelles pub je dois faire :
- publier le dispositif de la délibération d'attribution (cad "le CM approuve .... autorise M le Maire à signer ...") dans un journal local
- publier un avis d'attribution (puisque DSP signée donc pas d'avis d'intention de conclure) au BOAMP selon les nouveaux modèles fraichement sortis.
Celà convient-il?
Pas gênant que les deux pub ne soient pas identiques?
Faut il envoyer les pub le même jour sur les deux supports?
Merci d'avance pour vos réponses.
Bonne journée à tous
moi je fais avis d'attrib sur supports identiques à AAPC
merci ororo
"je fais avis d'attrib sur supports identiques à AAPC"...
Je me pose la question car le prix n'est pas le même..
L'article R 1411-2-2 du CGCT précise que l'avis d'attribution doit être publié au BOAMP.
Or, j'ai publié mon avis initial dans un JAL et une revue spécialisée qui coûte la peau des f... : - )
La logique vourdait que l'avis d'attrib soit publié sur les mêmes supports que l'avis initial... Je vais suivre le CGCT... Va pour le BOAMP