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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Décembre 20, 2010, 12:09:19 PM

Titre: AAPC marché adpaté supérieur à 90.000 euros HT
Posté par: marina le Décembre 20, 2010, 12:09:19 PM
j'assiste une collectivité qui veut publier son avis de marché au BOAMP pour un marché de prestations intellectuelles estimé > à 90.000 euros HT mais < à 193.000 euros HT.

Je peux lui proposer comme base le formulaire national suivant :

http://www.journal-officiel.gouv.fr/documents/externe/aapc_2006.pdf

merci.
Titre: Re : AAPC marché adpaté supérieur à 90.000 euros HT
Posté par: speedy le Décembre 20, 2010, 01:34:36 PM
attention aussi au seuil démat obligatoire ....
Titre: Re : AAPC marché adpaté supérieur à 90.000 euros HT
Posté par: marina le Décembre 20, 2010, 02:48:56 PM
merci speedy pr ta réponse mais pr le formulaire c'est bon ?

Titre: Re : AAPC marché adpaté supérieur à 90.000 euros HT
Posté par: Kpiaf le Décembre 20, 2010, 03:30:46 PM
Sélectionnes le formulaire national standard sur le site du BOAMP.
Titre: Re : AAPC marché adpaté supérieur à 90.000 euros HT
Posté par: marina le Décembre 20, 2010, 03:35:42 PM
Je me permets d'insister car c'est une urgence.

Le formulaire, c'est bien celui cité dans mon message initial ?
Titre: Re : AAPC marché adpaté supérieur à 90.000 euros HT
Posté par: Mima le Décembre 20, 2010, 04:12:54 PM
A priori c'est bien celui figurant sur le site du MINEFE... pour ma part, j'utilise tjrs le site internet et les rubriques sont présentées différemment...