Bonjour,
Je me prépare à lancer une consultation découpée en plusieurs lots (5). Afin de se prémunir de tout dérapage dans l'exécution des prestations en question, nous avons décidé de n'attribuer qu'un seul lot par soumisionnaire.
J'hésite entre deux méthodes : le tableau de préférence à l'initiative des entreprises sur quel lot elle souhaite être déclarée attributaire et l'ordre de priorisation à notre intitiative. L'ordre de priorisation aboutit à une analyse en cascade: on ouvre et attribue dans l'ordre d'ouverture des lots défini au RC. celui qui arrive en 1er au classement du premier lot voit ses plis non ouverts au titre des autres lots. dans le cas du tableau de préférence, on attribue sur la base de l'ordre défini par l'entreprise.
J'ai une petite crainte en ce qui concerne le respect de l'esprit du code : mieux vaut il attribuer sur la base du tableau de préférence, quitte à ce qu'une entreprise qui n'a pas dobnné sa préférence sur le lot et qui est 1ère au classement soit mise de coté; ou mieux vaut il attribuer à l'offre la plus avantageuse économiquement sur la seule base des plis ouverts ( c'est à dire qu'on aurait mis de côté les offres pour les autres lots de l'entreprise attributraire du 1er lot analysé)?
Je ne sais pas si je suis claire....
Vous en pensez-quoi?
Merci pour votre aide....
Votre montage traduit une atteinte au principe de libre accès à la commande publique que vous aurez bien du mal à justifier...
Je vous déconseille fermement de pratiquer ainsi, sauf à ce que vous ayez de réels arguments justifiant l'interdiction faite aux candidats de se voir attribuer plus d'un lot.
l'examen se fait lot par lot donc procédure illégale ....
maintenant il vous reste la possibilité d'attirer l'attention de l'entreprise par différents moyens :
rappeler le problème que vous avez sur les délais et périodes d'exécution, en faire un critère de choix et une pénalité forte si pas tenu
exiger un mémoire technique détaillé, y inclure obligatoirement un chapitre sur l'éventualité d'obtention de plusieurs lots, de tous les lots auquels l'entreprise répond pour vérifier la crédibilité de ses moyens
ceci dit vous ne savez pas quel est le plan de charge de l'E avec d'autres MO .....
merci pour vos réponses qui me laissent en peine,
nous avons une date butoir quant à la réalisation des prestations qui se réalisent en cascade. cette opération est très complexe et d'envergure et doit être réalisée impérativement avant une date butoir. Le découpage en lot a pour objectif de se donner les moyens de garantir le volume des quantités à réaliser dans le respect du calendrier, sachant que la taille des entreprises sur ce type de marché est assez modeste ( sauf quelues exceptions).
j'ai bien conscience des écueils quant au choix de ce mode d'attribution mais le temps nous est compté et nous ne pouvons pas nous tromper....je pensais que la DAJ validait la question de l'attribution en cascade, mais mon chef n'est pas pour car chronophage...de toute façon ma consultation doit partir aujourd'hui, je n'ai pas le choix..quel est le moins pire des maux...svp aidez moi, je désespère vraiment....
ben c'est de prendre un risque .... mais de le limiter comme je vous l'ai dit .... à moins que quelqu'un d'autre propose autre chose ......
en complément :
adapter les critères de choix pour pouvoir en tenir compte de manière forte !!!
Je ne vois rien d'autre que les propositions de speedy...
Son approche me semble raisonnable et vous permettra de vous assurer de la bonne exécution du marché.
Mieux vaut repousser de 1 ou 2 jours le lancement de votre consultation en prenant le temps d'adapter les pièces plutôt que de maintenir le montage actuel et de perdre 6 mois dans l'hypothèse d'un contentieux.
merci pour vos réponses