Petite question :
si l'offre de base est non conforme, peut-on retenir la variante qui est conforme ? (procédure adaptée).
merci.
rien ne l'interdit,
1 - vous avez une offre de base de présentée certes non conforme
2- vous êtes en MAPA !
C'est même l'une des différences avec le CMP 2004 qui nous obligeait à analyser les offres de base, puis les variantes..
Maintenant la variante peut être prise en compte même si l'offre de base est rejetée au motif qu'elle est irrègulière, inacceptable ou inappropriée.
Idem.
Est-ce valable pour les AOO?
je ne suis pas du même avis, la variante doit être proposée avec une solution de base conforme.
Déjà je vois pas comment on pourrait avoir une offre inappropriée en solution de base et une variante conforme.
L'égalité de traitement des candidats est mise à mal entre ceux qui auront présenté une solution de base conforme avec variante et celui qui aura une offre de base non conforme (volontairement?) avec une variante conforme
Quand on propose une variante elle respecte un minimum le cctp, donc à partir de là je ne vois comment on pourrais avoir une solution de base non conforme (hormis l'irrégularité de forme: oubli de signature ).
Citation de: Mima le Décembre 20, 2010, 10:54:41 AM
C'est même l'une des différences avec le CMP 2004 qui nous obligeait à analyser les offres de base, puis les variantes..
Maintenant la variante peut être prise en compte même si l'offre de base est rejetée au motif qu'elle est irrègulière, inacceptable ou inappropriée.
ce n'est certes issu que d'une note du MINEFE de 2007 !
Mais la recevabilité des variantes ne me semble conditionnée que par le dépot d'une offre de base
et cela me va bien :-))