Bonjour,
Je prépare un petit MAPA à bons de commande pour une mission de coordination SPS.
Le marché de travaux associé est un marché à tranches qui s'étalera sur 6 ans (une tranche par an, affermissable en fonction des subventions annuelles).
Mon MBC de coordination SPS doit en toute logique avoir une durée de 6 ans.
D'après vous, rentre-t-on dans un des "cas exceptionnels dûment justifiés" pour faire un MBC de plus de 4 ans ?
pourquoi à BdC?
un marché à tranche est bien suffissant !
je ne comprends pas votre choix à BDC pour respecter le Code du Travail concernant la nomination du SPS : conception puis réalisation, pas d'autre découpage.... on fonctionne au forfait , pourquoi voulez vous vous compliquer la vie avec un BPU ?
Nous avons également des marchés généraux à BDC en CSPS pour nos divers marchés de voierie et de bâtiment (lots géographiques). Les BPU comportent des prix unitaires forfaitaires selon le montant des travaux et la catégorie (2 et 3) et cela ne pose pas de pb.
Maintenant, je rejoins Speedy si votre marché à BDC de SPS ne porte que sur un seul marché de travaux : marché à tranches conditionnelles comme pour les travaux.
le cas développé par Zouc me semble correct également puisque désignation claire par opération
J'ai tout à fait compris la différence entre ces cas. ET ça semble effectivement plus cohérent comme ça.
Merci