Tout est dans le titre, je lance un marché avec 2 lots.
L'un serait de la presta intellectuelle et l'autre de la fourniture. Est-ce possible de d'avoir le lot 1 soumis au CCAG PI et le 2 soumis au CCAG FCS avec un CCAP commun au 2 lots (ce serait trop simple sinon...^^)
Votre avis ?
Pour ma part aucune objection. Pas contre un CCAP commun, pkoi pas mais soyez bien clair sur ce qui relève de chacun des lots.
Si CCAP commun, comment vas-tu gérer les dérogations à 2 CCAG différents ??
Citation de: Amidala le Décembre 15, 2010, 03:45:35 PM
Si CCAP commun, comment vas-tu gérer les dérogations à 2 CCAG différents ??
Simple :
Dérogations au CCAG :
* pour le lot 1 : dérogations aux articles blabla du CCAG PI
* pour le lot 2 : dérogations aux article blabla(bis) du CCAG FCS
possible et déjà fait pour mon marché d'éclairage public : un lot ccag travaux, un lot ccag fcs
Citation de: Dark le Décembre 15, 2010, 03:51:07 PM
Simple :
Dérogations au CCAG :
* pour le lot 1 : dérogations aux articles blabla du CCAG PI
* pour le lot 2 : dérogations aux article blabla(bis) du CCAG FCS
OK !
Pourquoi faire des lots ?
A priori il ne s'agit pas de prestations homogènes devant être cumulées pour l'appréciation des seuils ?
Citation de: Zouc_ le Décembre 16, 2010, 11:31:46 AM
Pourquoi faire des lots ?
A priori il ne s'agit pas de prestations homogènes devant être cumulées pour l'appréciation des seuils ?
heu article 10 par hasard? lol
Citation de: Naydje le Décembre 16, 2010, 11:33:41 AM
heu article 10 par hasard? lol
Certes, mais je ne dis pas qu'il faut faire un seul marché, mais que ces deux marchés ne sont pas forcément des lots de prestations homogènes.
Il est possible de préparer deux marchés dans le cadre de consultations distinctes avec deux DCE et donc deux CCAP (facilité de rédaction du marché). ;-)
Citation de: Zouc_ le Décembre 16, 2010, 11:47:17 AM
Certes, mais je ne dis pas qu'il faut faire un seul marché, mais que ces deux marchés ne sont pas forcément des lots de prestations homogènes.
Il est possible de préparer deux marchés dans le cadre de consultations distinctes avec deux DCE et donc deux CCAP (facilité de rédaction du marché). ;-)
et la notion d'opération ? !! lol
pas de notion d'opé ni en FCS ni en PI; ceci dit, quand bien même on serait en travaux, le fait de faire 2 procédures distinctes n'empêche pas de les cumuler pour le calcul du seuil (de procédure)