Salut, je réfléchis actuellement à la pose de deux trois écrans LED. Est ce à considérer comme un marché de mobilier urbain ? Pouvons nous le faire sous la forme d'une occupation du domaine public ou est ce du recours d'un marché ? Entre nous, le marché çà nous arrange pas trop...
Si marché public, comment kon calcule le montant ? Redevance espérée + publicité proposée ?
développe un peu car on ne voit pas si tu as un besoin autre qu'une recherche de rentrée d'argent .....
Disons que le besoin s'est créé tout seul on va dire !!! On y pensait pas mais quitte à l'installer autant prendre un peu d'argent ;-)
!!!
en clair c'est pour de l'affichage municipal géré par la commune ou de l'affichage publicitaire géré par vous ou par le prestataire ou un mixt etc ....
A la base affichage pub et gestion par l'entreprise. En contre partie il nous permet de faire des communications. On demanderait également une redevance pour occupation.
Je dirais marché de mobiler urbain.
OK. Et comment kon calcule le seuil ?
quand on sait pas : réputé dépassement de seuil ....