Bonjour,
Estimez-vous possible de phaser un marché (d'études) avec à l'intérieur de chaque phase, une tranche ferme et plusieurs tranches conditionnelles ?
On aurait ainsi plusieurs tranches fermes pour un même marché, ce qui semble entrer en contradiction avec l'article 72 (une seule tranche ferme).
d'abord en tranches puis à l'intérieur d'une tranche il peut y avoir des phases .....
idem
une tranche est un "morceaux" (autonome) du contrat
une phase est une étape de l'exécution séquentielle (non indépendante)
Oui en effet, ça paraît incongru de saucissonner une tranche ferme et d'en répartir des bouts au sein de phases.
Merci.