Bonjour à tous,
Pensez-vous qu'une communauté de communes puisse être le coordonnateur d'un groupement de commande dans lequel seules les communes membres seraient acheteuses (l'interco n'ayant pas le besoin mais souhaitant simplement aider les petites communes au niveau admin.) ?
ça va clairement à l'encontre de l'esprit du groupement de commande.
Pourquoi ne pas faire un groupement de commande uniquement entre les communes et la communauté de commune rédige les pièces et gère la procédure dans l'ombre (déjà fait)..
Sauf si vous avec une convention de mise à dispo du service MP avec une des communes membres du groupement..
s'il fallait faire un groupement à chaque fois qu'on aide une commune membre !!!!!!!!
c'est bien ce qui me semblait...
Merci.