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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ck le Décembre 06, 2010, 02:20:17 PM

Titre: tranche conditionnelle
Posté par: ck le Décembre 06, 2010, 02:20:17 PM
J'ai cherché des infos sur le forum et j'en déduis une solution possible à cette question

Un marché avec une TF et une TC. Le service sera peut-être amené, pour des raisons x, à réaliser d'abord la TC.
Je pense que la seule solution est de notifier le marché donc le TF, mais pour cette tranche ferme  de ne pas donner OS démarrage travaux. Ensuite il peut affermir la TC, puisque les 2 tranches sont indépendantes


Merci


Titre: Re : tranche conditionnelle
Posté par: Michel le Décembre 06, 2010, 02:39:28 PM
OUI.

juste à vérifier les év. délais imposés pour la TF restent compatible avec les circonstances.
Titre: Re : tranche conditionnelle
Posté par: ck le Décembre 06, 2010, 03:58:37 PM
Ce sont vraiment 2 tranches indépendantes, et qui ne se chevaucheront pas
Titre: Re : Re : tranche conditionnelle
Posté par: Michel le Décembre 06, 2010, 05:37:05 PM
Citation de: ck le Décembre 06, 2010, 03:58:37 PM
Ce sont vraiment 2 tranches indépendantes, et qui ne se chevaucheront pas
Les tranches peuvent se parfaitement chevaucher, et même totalement.
Ce sont les phases qui ne peuvent l'être.