bonjour,
nous avons (commune) fait installer un mur d'escalade dans une cour d'école. Par mesure de sécurité, nous avons posé des panneaux afin que les enfants, durant la récréation, ne grimpent pas sur ce mur, et qu'il n'y ait pas d'accident.
Le problème (il en faut bien un, sinon, ce n'est pas drôle) c'est que ces panneaux posent problème au personnel enseignant. Bref, ils nous demandent de les retirer.
Si accident il y a, pendant la récréation, il est clair que la responsabilité des instituteurs pourra être engagée sur le fondement d'un défaut de surveillance.
Cependant, si nous enlevons ces panneaux, la responsabilité de la Ville pourrait-elle, à votre avis, être également engagée? (sachant que tout est parfaitement entretenu!)
en vous remerciant par avance...
je dirais que si l'accident résulte d'un défaut d'entretien, la Ville est reponsable
si la surveillance peut être mise en cause cela peut être le personnel de l'éducation nationale ou de la ville le cas échéant.
nous avons une aire de jeux dans chaque école (une dizaine) et n'avons jamais eu de problème.