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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Raphael le Décembre 06, 2010, 10:28:02 AM

Titre: primes , maîtrise d'oeuvre
Posté par: Raphael le Décembre 06, 2010, 10:28:02 AM
Bonjour,

Concernant les marchés de maîtrise d'oeuvre, faut-il prévoir une prime pour les candidats non retenus?

Cordialement
Titre: Re : primes , maîtrise d'oeuvre
Posté par: fanchic le Décembre 06, 2010, 11:47:47 AM
Cà dépend de ce que tu as demandé dans ta consultation.

Si production de prestation (art 74 III) OUI