Bonjour,
Soit un marché relatif à des abonnements à des journaux, revues etc... composé de plusieurs lots :
- lot 1 abonnement à la revue A
- lot 2 abonnement à la revue B
- lot 3 abonnement au journal C
etc...
En gros, chaque lot correspond à une revue précise et logiquement seule cette revue précise peut candidater.
Bref, du coup, en terme de concurrence c'est bof bof, n'est-ce pas?
Mais si j'ai tout faux, cel signifie-t-il qu'une collectivité n'a pas le droit de s'abonner à l'hebdomadaire régional qu'elle veut, à la revue juridique qu'elle veut etc...
Merci de m'aider.
Bonjour,
J'imagine que dans vos collectivités, vous êtes tous abonnés à des revues, hebdomadaires etc...
Comment procédez-vous? Marchés publics ou non? Si oui, selon quelles modalités? Si non, pourquoi et comment faites-vous?
Merci.
Dans ma collectivité on fait un marché global pour les revues et journaux courants avec un BPU (en gros on met en concurrence ceux qui les distribuent).
Vu les montants, on passe ça en procédure adaptée.
Merci pour votre réponse.
Mais concrètement, vous faites comment? Vous allotissez :
- par type d'abonnement (par exemple : lot "quotidiens régionaux", lot "revues juridiques", lot "revues FPT", lot "revues urbanisme" et...) correspondant à une vraie mise en concurrence
ou
- par revue (par exemple : lot "revue A", lot "revue B", lot "revue C" etc...) ne correspondant à aucune mise en concurrence puisque seule la revue A va candidater au lot A, seule la revue B va candidater au lot B etc...
On a seulement un marché presse et revues courantes (non alloti).
Pour toutes les revues spécialisées, je ne peux pas vous aider sur ce point, ça ne passe pas par le service marchés, je crois que les abonnements sont commandés directement chez l'éditeur. Je ne sais pas s'il y a une alternative...
Il ne me semble pas que les abonnements à des revues fassent partie des exclusions du code des marchés publics.
Donc il faut une mise en concurrence digne de son nom (cf mes précédentes interventions).
Pourquoi alors, j'ai l'impression que personne ne fait de mise en concurrence (abonnemment direct auprès de la révue souhaitée)?
Je suis intervenue uniquement pour dire que pour la presse, on ne fait pas un lot par journal, mais un marché global avec tous les journaux (et là, la mise en concurrence ne pose aucune difficulté particulière).
Pour les revues spécialisées, ben... je suis d'accord avec vous, pas d'exclusion de principe dans le code.
En fait, ce qu'il vous faut savoir c'est s'il y a plusieurs distributeurs de ces revues spécialisées, hormis celui qui édite les revues en question. Par exemple, est-ce que quelqu'un d'autre que dalloz distribue l'ajda (après une recherche certes très rapide, je n'en ai pas eu l'impression) ? Car si ce n'est pas le cas, inutile d'organiser une mise en concurrence.
il y a longtemps dans mon précédent emploi, j'avais fait un marché gestion des abonnements
notre prestataire gérait lui les abonnements
si quelqu'un veut le DCE
ps : attention ce genre de boites n'a pas forcément toujours une santé financière solide ... prendre les garanties nécessaires au départ notamment financières.
Citation de: Lolila le Décembre 08, 2010, 01:23:49 PM
Je suis intervenue uniquement pour dire que pour la presse, on ne fait pas un lot par journal, mais un marché global avec tous les journaux (et là, la mise en concurrence ne pose aucune difficulté particulière).
comment ça un marché global avec tous les journaux? pouvez-vous me donner des précisions?
Pour les revues spécialisées, ben... je suis d'accord avec vous, pas d'exclusion de principe dans le code.
En fait, ce qu'il vous faut savoir c'est s'il y a plusieurs distributeurs de ces revues spécialisées, hormis celui qui édite les revues en question. Par exemple, est-ce que quelqu'un d'autre que dalloz distribue l'ajda (après une recherche certes très rapide, je n'en ai pas eu l'impression) ? Car si ce n'est pas le cas, inutile d'organiser une mise en concurrence.