Dites moi les amis, est ce que cela heurte l'un d'entre vous si dans mon marché à tranches j'indique que la tranche ferme et conditionnelle seront levées en même temps au moment de la notification ?
par ailleurs, je ne me suis jamais posé la question mais quelle différence entre une option et une tranche conditionnelle au final ?
quelle intérêt de faire une TC si tu sais à l'avance qu'elle se réalise ?
par ailleurs, option : on décide de l'attribuer ou non au moment de la notification du marché et TC : on décide de l'affermir ou non durant l'exécution du marché.
A l'article 72 c'est pas indiqué durant l'exécution du marché...C'est les conditions du marchés ! Il se peut cas d'espèce qu'au moment du lancement du marché (AAPC) on ne sache pas mais qu'en cours d'analyse et de choix on sache si on va la lever ou pas...
A votre avis ?
Citation de: mighty le Décembre 02, 2010, 03:48:47 PM
Dites moi les amis, est ce que cela heurte l'un d'entre vous si dans mon marché à tranches j'indique que la tranche ferme et conditionnelle seront levées en même temps au moment de la notification ?
par ailleurs, je ne me suis jamais posé la question mais quelle différence entre une option et une tranche conditionnelle au final ?
C'est pas que ça me choque... mais si pour une raison ou une autre, il apparait que la TC n'est pas affermissable à la notif... y va y avoir un pb...
bon j'ai coupé court ! J'ai deux semaines max après la notif de la tranche ferme. Comme ça, ça nous laisse J+1 à J+14 ;-)
j'avoue qu'en fonction du budget, et des arbitrages futurs, j'ai mis une tranche conditionnelle sur un marché de travaux. Pourquoi, parce que ça permet de jouer sur deux budgets différents. Je notifie un marché avec crédits 2010, et la TC sera effectuée sur les crédits 2011. Mais la décision d'affermissement sera faite dans un délai très court à compter de l'OS de démarrage (il s'agit en l'espèce de travaux de voirie).
Lorsque je choisis une option accessoire (un morceau de voirie en plus par exemple) je dois notifier le marché sur l'intégralité...
En revanche, lorsque la CAO sait que nous allons affermir la TC, le choix se fait sur l'ensemble des tranches. En revanche, j'ai déjà vu les ST demander un prix pour une TC, juste pour indication, mais pour laquelle on sait qu'elle ne sera jamais faite, je fais le choix juste sur ma TF.