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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Décembre 02, 2010, 10:24:42 AM

Titre: accord-cadre mono-attributaire alloti
Posté par: marina le Décembre 02, 2010, 10:24:42 AM
ça se passe comment exactement?

1 AC/lot ?

est-il possible d'avoir seulement 1 marché subséquent/ lot ?

merci.
Titre: Re : accord-cadre mono-attributaire alloti
Posté par: Lolila le Décembre 02, 2010, 11:37:05 AM
Oui, chaque lot correspondra à un accord-cadre.
Ensuite, rien n'interdit de ne passer qu'un seul marché subséquent, (encore que si vous le savez déjà au moment où vous lancez une procédure pour l'accord-cadre, on peut se demander quel est l'intérêt).
Titre: Re : accord-cadre mono-attributaire alloti
Posté par: Ororo Munroe le Décembre 02, 2010, 11:45:33 AM
oui pour avoir un AC monoattributaire alloti
avec un titulaire d'AC par lot

par contre quel intéret de faire un seul marché subséquent ?