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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Michel le Novembre 30, 2010, 07:30:42 PM

Titre: Tableau non rempli
Posté par: Michel le Novembre 30, 2010, 07:30:42 PM
Désolé
J'ai vu apparaître deux fois un sujet.
J'en détruis un, et je n'en vois plus aucun des deux.
Je remets donc le sujet :


Message de Lutin
soit un AO
on demande de remplir un tableau
un candidat le fait de manière incomplète
peut-on l'éliminer même si les réponses aux questions sont ailleurs dans son offre?


Réponse de Speedy
non, personnelelement je ne prendrais pas ce risque de contentieux .....

Titre: Re : Tableau non rempli
Posté par: R.J le Novembre 30, 2010, 09:11:00 PM
C'est ça (http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=15299) que tu cherches Michel ?
Titre: Re : Re : Tableau non rempli
Posté par: Kpiaf le Novembre 30, 2010, 09:14:45 PM
Citation de: R.J le Novembre 30, 2010, 09:11:00 PM
C'est ça (http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=15299) que tu cherches Michel ?

Mais pas du tout...
Michel cherche son chien... et ses yeux aussi ! :-))))))))))))))))))))
Titre: Re : Tableau non rempli
Posté par: Michel le Novembre 30, 2010, 09:52:49 PM
OUI, je fatigue en fin de journée . . .
Merci, ça me rassure, le truc technique ne fait pas les suppressions par paire !
Titre: Re : Tableau non rempli
Posté par: lutin le Décembre 01, 2010, 01:29:07 PM
idem pour des DPGF non donnés?

si l'entreprise met des quantités moindres/ ou supérieures et qu'elles affirment que ce sont ses qtés qui sont bonnes, il faut analyser avec ces qtés et attribuer en fonction?
Titre: Re : Tableau non rempli
Posté par: Schlipomi le Décembre 01, 2010, 01:58:54 PM
Bah oui, l'entreprise s'engageant sur un prix forfaitaire quelque soit les quantités... Suivant la qualité de votre Moe (interne ou externe), il est plus ou moins rare qu'un DPGF soit modifié ou non. J'ajouterais même, qu'une entreprise qui modifie le DPGF fait preuve à mon sens de professionnalisme.

En cas de grand écart, c'est d'ailleurs sur notre/mon professionalisme que je me poserais des questions et par conséquent sur la suite à donner à la procédure.
Titre: Re : Tableau non rempli
Posté par: lutin le Décembre 01, 2010, 02:16:30 PM
et si le DPGF est pas rempli et qu'on a qu'un devis, il faut considérer non conforme?
Titre: Re : Re : Tableau non rempli
Posté par: Michel le Décembre 01, 2010, 02:50:06 PM
Citation de: lutin le Décembre 01, 2010, 02:16:30 PM
et si le DPGF est pas rempli et qu'on a qu'un devis, il faut considérer non conforme?
DPGF est du féminin : La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire.
Sachant que la DPGF est un document facultatif qui ne sert qu'à allumer le petit bois de la cheminée ; pourquoi déclarer "non conforme" ?
Sauf à ce que vous ayez été très explicite sur ce fait dans le RC.

Titre: Re : Tableau non rempli
Posté par: lutin le Décembre 01, 2010, 03:28:24 PM
s'il est demandé dans le RC:
" pièces à joindre dans l'offre:
...
- DPGF
...3

c'est facultatif?
Titre: Re : Tableau non rempli
Posté par: Schlipomi le Décembre 01, 2010, 03:48:21 PM
Si pas du tout de DPGF alors deux cas de figure à mon sens (outre le caractère contractuel ou non):

- Elle était nécessaire à l'analyse et dans ce cas rejet
- Vous l'avez demandée pour faire joli ou pour vous "rassurer" (Une DPGF ou une décomposition de PU demandée sans utilité dans l'analyse est plus que fréquent)

Premier cas, rejet, deuxième nada. Bien sur en MAPA, si prévue (sujet à interprétation mais la prévision est mienne) possibilité de négocier pour "rattraper" (là encore sujet à interprétation).

Si un devis en lieu et place du DPGF, je rejoins Michel. Vous avez les infos nécessaires à l'analyse (si vous en aviez besoin) donc vous prenez en l'état (surtout si non contractuel...).