Mon AE indique uniquement prix mensuels HT pour période 1 et prix mensuels HT pour période 2.
je connais la durée totale du marché mais la période 1 peut varier...(retard dans les travaux...) et donc influer sur la période 2.
donc le prix forfaitaire pour la période 1 et 2 sera fonction du nombre de mois écoulés/période.
Dois-je obligatoirement indiquer un montant total HT du marché dans l'AE pour autant ?
Merci.
Je dirais non : l'essentiel c'est que les prix du marché soit déterminés ou déterminables.
Vous payerez les forfaits mensuels en fonction du nombre de mois réel.
les comptables vont le demander, voyez large sinon avenant ....
Comme speedy : cela ne pose pas de problème que le montant indiqué dans l'AE soit mensuel, en revanche, il faut indiquer le nombre de mois.
Alors j'ai indiqué une durée prévisionnelle en nombre de mois pour chacune de périodes.
Je figerai ensuite définitivement le montant total ht du march lors d'une mise au point.
ça vous convient ainsi ?
Citation de: marina le Novembre 30, 2010, 10:34:27 AM
Alors j'ai indiqué une durée prévisionnelle en nombre de mois pour chacune de périodes.
Je figerai ensuite définitivement le montant total ht du march lors d'une mise au point.
ça vous convient ainsi ?
La mise au point intervient avant notification (connaîtrez-vous le nombre précis de mois à cette date ?) et ne doit pas remettre en cause les conditions initiales de la mise en concurrence. Le nombre de mois est a priori une donnée importante prise en compte par les entreprises pour le chiffrage de leur coût mensuel. Cela me semble donc risqué de le déterminer après coût (si j'ai bien compris votre proposition !)
Pour chaque période, vous pourriez prévoir un prix mensuel basé sur une durée de xxx mois et un autre prix pour les mois qui vont au delà de votre délai de xxx mois...
je relance...pour finaliser mon DCE.
Sur toute la durée de mon marché , j'ai :
- un prix forfaitaire (prestation "gestion des pré-inscriptions avec l'ouverture de la crèche prévue le 01/09/2011),
- un prix mensuel (prestation "exploitation effective") à compter du 01/09/2011 jusqu'au 31/12/2014 (=fin du marché).
Je me posais la question de savoir si je dois indiquer le nombre de mois exact pour ma période d'exploitation (en l'occurence 40 mois) et donc indiquer, dans l'AE, le montant total HT du marché (pré-inscriptions + 40 mois d'exploitation effective).
En effet, la crèche n'est pas encore construite et si les travaux prennent du retard, il y aura u souci...car le marché sera déjà notifié....
vous feriez comment ? montant total HT ou pas ? merci encore.
Personnellement, j'évite les dates de début et de fin dans un marché....on a toujours des problèmes !
Durée du marché : 40 mois à compter de la notification. Comme ça, vous notifiez dès la construction de la crèche terminée.
Je ferais
Exécution à compter d'un OS de démarrage.
Durée maximum à compter de la date de démarrage.
Marché à Prix unitaires.
Montant maximum du marché de xxx euros HT.
ma question porte essentiellement sur le fait d'indiquer ou non le montant total du marché....?
le reste est terminé.
J'indiquerais un montant maximum ; mais pas un montant "réel" qui ne peut véritablement pas être connu au préalable (en P.U.)
dans le contrat ; pas nécessairement dans l'AE.
j'avoue ne pas comprendre votre raisonnement....pourquoi des prix unitaires ?
vous dites "Mon AE indique uniquement prix mensuels HT pour période 1 et prix mensuels HT pour période 2."
donc ceux sont bien des prix unitaires (pour la période de un mois vous avez le prix de xxx ¤ , non ?) même si chaque prix unitaire est lui même forfaitaire .....
oui ok effectivement prix unitaires forfaitaires.
Et toi tu indiquerais nbre de mois et donc montant total ht du marché ?
oui, je viserais large s'il y a un doute
Citation de: marina le Décembre 20, 2010, 07:23:00 PM
Et toi tu indiquerais nbre de mois et donc montant total ht du marché ?
Moi NON ; pourquoi indiquer un nombre de mois ?
Il y a un marché avec une durée du marché.
Pas de montant du marché ; mais un "maximum" du marché (certes, calculé sur le nombre de mois vraisembables + une marge "de sécurité" à la louche)
Citation de: Michel le Décembre 20, 2010, 11:01:17 PM
(certes, calculé sur le nombre de mois vraisembables + une marge "de sécurité" à la louche)
Ce qui revient donc à annoncer le nombre de mois ! ;-)
Autant le dire clairement, ça évite les méprises, limite les offres irrégulières et réduit d'autant le risque contentieux ! :-)
ok merci mais si jamais l'ouverture de la crèche se fait 1er octobre (au lieu du 1er septembre) ce qui est pour moi possible mais objectivement impensable vu l'impact politique et la date de livraison de la crèche (prévue début mai dc belle marge de manoeuvre...) et si je fixe le début de la période d'exploitation effective au 1er septembre avec un prix mensuel HT au 01/09/2010...je serais obligée dans le pire des cas de faire un avenant ?
en marché à prix unitaires, içi l'unité étant le mois exécuté, vous ne paierez que pour la durée réelle donc aucun souci pour un montant à la baisse sans avenant
cependant s'il y a beaucoup d'écart en quantité (plus de 20% de mémoire) le prestataire pourrait prétendre à une indemnité selon le CCAG visé, et dans ce cas uniquement un avenant (ou avenant transactionnel) serait nécessaire
le truc, c'est que dans mon ccap, j'ai parlé d'un prix global et forfaitaire ferme pour la prestation "gestion des pre-inscriptions" et d'un prix global et forfaire d'exploitation exprimé mensuellement...
pas de problème, si pas trop tard (soit DCE pas encore finalisé, soit informer les candidats d'une précision) le marché est à prix unitaires et la prestation annoncée comme avec un prix global forfaire est à comprendre pour une unité (l'ensemble).
prix global et forfaitaire exprimé mensuellement, ça ne te convient pas ?
ça me semblait pourtant cohérent...vu que la prestation d'exploitation comporte pas mal de missions....
+ possibilité de faire un avenant au cas où....
ps: : je peux encore changer, dernier jour...
non, çà ne me convient pas (désolé pour cette réponse tardive car réunion toute la journée...)