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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Les news => Discussion démarrée par: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 08:56:31 AM

Titre: Marchés à bons de commande
Posté par: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 08:56:31 AM
La fiche sur les MBC de Bercy est sortie...

Y a des trucs sympas...

"Le montant maximum du marché constituant la limite supérieure des obligations contractuelles tant du pouvoir adjudicateur que du titulaire du marché, le marché prend fin de plein droit dès que ce montant est atteint et quand bien même la durée de validité du marché ne serait pas encore expirée"
Titre: Re : Marchés à bons de commande
Posté par: Kpiaf le Novembre 25, 2010, 09:08:05 AM
Citation de: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 08:56:31 AM
La fiche sur les MBC de Bercy est sortie...
Y a des trucs sympas...
"Le montant maximum du marché constituant la limite supérieure des obligations contractuelles tant du pouvoir adjudicateur que du titulaire du marché, le marché prend fin de plein droit dès que ce montant est atteint et quand bien même la durée de validité du marché ne serait pas encore expirée"

J'ai raté un truc où est-ce que tu ne viens pas de nous livrer une évidence jamais contestée ? :-))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))
Titre: Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 09:23:52 AM
Citation de: Kpiaf le Novembre 25, 2010, 09:08:05 AM
J'ai raté un truc où est-ce que tu ne viens pas de nous livrer une évidence jamais contestée ? :-))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))
Jamais contestée .... mais par qui?????
Titre: Re : Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: Kpiaf le Novembre 25, 2010, 09:39:01 AM
Citation de: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 09:23:52 AM
Jamais contestée .... mais par qui?????

Ben... Par aucun d'entre nous !
Tu ne confondrais pas avec la possibilité d'augmenter le maxi par avenant par hasard ?
Si c'est ça, l'extrait reproduit n'empêche nullement l'augmentation du maxi... Enfin, je dis ça, je dis rien...
Titre: Re : Re : Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 09:43:57 AM
Citation de: Kpiaf le Novembre 25, 2010, 09:39:01 AM
Ben... Par aucun d'entre nous !
Tu ne confondrais pas avec la possibilité d'augmenter le maxi par avenant par hasard ?
Si c'est ça, l'extrait reproduit n'empêche nullement l'augmentation du maxi... Enfin, je dis ça, je dis rien...
Conclusion... C MOCHE ALZHEIMER!!!!
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: Kpiaf le Novembre 25, 2010, 09:46:14 AM
Citation de: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 09:43:57 AM
Conclusion... C MOCHE ALZHEIMER!!!!

Sourire !
Mais non, ce n'est pas ça, c'est juste une question de saison : tu n'as pas eu assez de soleil, voilà tout ! ;-)
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 10:44:33 AM
Citation de: Kpiaf le Novembre 25, 2010, 09:46:14 AM
Sourire !
Mais non, ce n'est pas ça, c'est juste une question de saison : tu n'as pas eu assez de soleil, voilà tout ! ;-)
Je note que t'es quand même LA SEULE à essayer de me remonter le moral....
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: Coccy le Novembre 25, 2010, 10:47:28 AM
Citation de: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 10:44:33 AM
Je note que t'es quand même LA SEULE à essayer de me remonter le moral....

nan!! on est tous derrière elle pour la soutenir dans cette mission!! c'est pour ça que tu n'en voies qu'une!! ;-)
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: Kpiaf le Novembre 25, 2010, 11:02:31 AM
Citation de: Coccy le Novembre 25, 2010, 10:47:28 AM
nan!! on est tous derrière elle pour la soutenir dans cette mission!! c'est pour ça que tu n'en voies qu'une!! ;-)

Je me sens moins seule soudainement ! ;-)
Titre: Re : Re : Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: Michel le Novembre 25, 2010, 11:33:52 AM
Citation de: Kpiaf le Novembre 25, 2010, 09:39:01 AM
Ben... Par aucun d'entre nous !
je confirme.
Mais attention : montant atteint (ou dépassé) => FIN.
Mais lorsqu'il reste 1¤ (voir moins) sur la ligne . . . b'en le maxi n'est pas atteint. ;-)))
Et petite précision : marché à bon de commande ou pas à bon de commande (ces truc n'étant que des machins d'exécution d'un marché)
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 11:44:51 AM
Citation de: Michel le Novembre 25, 2010, 11:33:52 AM
je confirme.
Mais attention : montant atteint (ou dépassé) => FIN.
Mais lorsqu'il reste 1¤ (voir moins) sur la ligne . . . b'en le maxi n'est pas atteint. ;-)))
Et petite précision : marché à bon de commande ou pas à bon de commande (ces truc n'étant que des machins d'exécution d'un marché)
Ouais ben ça des fois c'est pas pratique de commander1 ¤ ou moins sur un MBC sont le plus petit prix est supérieur à 50 ¤...
Titre: Re : Marchés à bons de commande
Posté par: goran le Novembre 25, 2010, 11:46:15 AM
dans ce cas là tu fais un avenant (comment ça c'est pas possible ?)
Titre: Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: Kpiaf le Novembre 25, 2010, 12:11:40 PM
Citation de: goran le Novembre 25, 2010, 11:46:15 AM
dans ce cas là tu fais un avenant (comment ça c'est pas possible ?)

Tu m'ôtes les lettres du clavier goran ! :-))))))))))))))))))))))))))
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: Kpiaf le Novembre 25, 2010, 01:07:19 PM
Citation de: proforma le Novembre 25, 2010, 12:41:51 PM
C'est aussi l'analyse que je défendais, sous réserve bien sûr de dispositions contractuelles spécifiques.
Dominique

C'est une position acquise de longue date en ce qui me concerne et qui, je le constate, est partagée par de très nombreux praticiens, y compris les Agorapublixiens !
(A l'exception notable d'Yfetrocho et d'Ororo ! :-))))))))))))))))))))))))))))
Titre: Re : Re : Marchés à bons de commande
Posté par: yfetrocho le Novembre 25, 2010, 01:28:35 PM
Citation de: goran le Novembre 25, 2010, 11:46:15 AM
dans ce cas là tu fais un avenant (comment ça c'est pas possible ?)
Ben.. ton marché est mort.. puisque tu as atteint le maximum ... mdr