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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: arthemis le Novembre 24, 2010, 02:07:34 PM

Titre: Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: arthemis le Novembre 24, 2010, 02:07:34 PM
Bonjour,
Nous allons prochainement lancer une consultation pour la création d'une chaufferie et donc l'installation d'une chaudière en conséquence.

Dans les prestataires succeptibles de répondre certains vont probablement faire à cette occassion une proposition d'offre de rachat de CEE (car ils y sont assujettis). A côté de cela j'ai des entreprises du département qui ne pourront pas faire cette proposition. En parrallèle j'ai démarché EDF pour une proposition du rachat des CEE.
Comment puis je monter mon marché pour juger équitablement les différents candidats étant précisé que ce qui m'intéresse au final sera d'avoir la meilleure offre au meilleur prix. Autrement dit je pourrais être amené à retenir une entreprise qui me propose le rachat CEE mais sans utiliser son rachat CEE mais celui d'EDF ?

Pensez-vous que je puisse procéder ainsi:
entreprise A proposant le rachat = Offre A + rachat A1
entreprise B ne proposant pas le rachat = Offre B + rachat EDF
Le meilleur gagne (tous critères cumulés évidement)


mais si rachat A1 est inférieur à rachat EDf je voudrais choisir à qui je vends mes CEE. Dans ce cas, j'aurais alors :
entreprise A proposant le rachat = Offre A + rachat EDF
entreprise B ne proposant pas le rachat = Offre B + rachat EDF
Le meilleur gagne (tous critères cumulés évidement)

Avez vous déjà eu le cas ? Comment feriez vous ?

Ce qui me gène idéologiquement c'est que les entreprises qui ne peuvent pas procéder au rachat ne maitrisent pas  l'intégralité de leur offre.
Titre: Re : Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: speedy le Novembre 25, 2010, 08:34:07 AM
et si deux lots ?
Titre: Re : Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: arthemis le Novembre 25, 2010, 08:47:52 AM
2 Lots ? c'est à dire ?
Un lot CEE et un lot chaudière c'est cela ?
Titre: Re : Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: speedy le Novembre 25, 2010, 08:48:12 AM
oui
Titre: Re : Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: MiniTeam le Janvier 09, 2025, 10:14:36 AM
Bonjour

Un responsable me demande dans le cadre de devis reçus pour plusieurs sites pour la mise en place d'un système de déstratification d'air (calorifugeage en gros) si on doit lancer une consultation ?
Bon après, le montant des devis est environ de 20 KE , reste à charge Commune : 0 avec la prime CEE

Comment je procède ? on passe les devis tel quel sans pub ni mise en concurrence ?

Et si on dépassait 40Ke comment on procèderait?
Titre: Re : Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: MiniTeam le Janvier 09, 2025, 03:40:34 PM
Citation de: MiniTeam le Janvier 09, 2025, 10:14:36 AMpasse les devis tel quel sans pub ni mise en concurrence


Personne ? :-[
Titre: Re : Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: speedy le Janvier 09, 2025, 03:46:26 PM
si mais pas spécialiste des CEE  :-[
perso j'aurais signé < 40 000€ mais en vérifiant que c'est le cas pour l'année civile de référence  .....on est au tout début de l'année,  :police:    ;)
tu n'as pas piscine bientôt ?  8)
Titre: Re : Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: MiniTeam le Janvier 09, 2025, 04:02:01 PM
Citation de: speedy le Janvier 09, 2025, 03:46:26 PMrifiant que c'est le cas pour l'année civile de référence 

Coucou Speedy

et merci de me répondre ! On avait du calorifugeage aussi pour la piscine de prévu mais pas sûr que ça fasse dépasser les 40K€

Donc pour toi on passe les devis tel quel, effectivement les CEE je ne suis pas à l'aise avec ce fonctionnement
Titre: Re : Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: speedy le Janvier 09, 2025, 04:12:38 PM
je parlais de la piscine de rivière, suis dispo pour échanger sur le programme  ... ;)
Titre: Re : Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: MiniTeam le Janvier 09, 2025, 04:29:49 PM
Ah pétard ! oui, ce projet... Merci à toi  :-[
Titre: Re : Installation chaudière et Rachat de CEE
Posté par: shorty le Janvier 10, 2025, 08:13:26 AM
Citation de: MiniTeam le Janvier 09, 2025, 10:14:36 AMBonjour

Un responsable me demande dans le cadre de devis reçus pour plusieurs sites pour la mise en place d'un système de déstratification d'air (calorifugeage en gros) si on doit lancer une consultation ?
Bon après, le montant des devis est environ de 20 KE , reste à charge Commune : 0 avec la prime CEE

Comment je procède ? on passe les devis tel quel sans pub ni mise en concurrence ?

Et si on dépassait 40Ke comment on procèderait?

A vérifier selon des avis plus expert dans le domaine, mais je sépare les 2 : 1 dépense et 1 recette
donc je fais ma procédure sur le montant de la dépense => 20 k€