Je dois lancer un accord-cadre multi-attributaire. Pour X raisons, je crains d'avoir moins d'offre que de titulaire à retenir (soit moins de 3)
Que se passe-t-il alors ? sous réserve que les candidatures et les offres soient toutes recevables, sont-ils tous retenu d'office ?
Vos lumières svp...
Tu veux dire moins de réponses que de titulaires nécessaires ?
Cf. article 76 III. CMP : "(...) trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres".
Si tu en as moins, tu peux continuer, si tu en as trois et qu'ils sont tous dans les clous (capacité validée et offre recevable), tu leur attribues l'AC.
Pourquoi cela t'inquiète-il ?
Citation de: Kpiaf le Novembre 23, 2010, 03:56:24 PM
Tu veux dire moins de réponses que de titulaires nécessaires ?
C'est cela...
Citation de: Kpiaf le Novembre 23, 2010, 03:56:24 PM
Cf. article 76 III. CMP : "(...) trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres".
Si tu en as moins, tu peux continuer,
*Dark devient blonde *
Continuer quoi ? je ne comprend pas
Citation de: Kpiaf le Novembre 23, 2010, 03:56:24 PM
si tu en as trois et qu'ils sont tous dans les clous (capacité validée et offre recevable), tu leur attribues l'AC.
Donc trois ou moins (tous recevable), je leur attribue l'AC d'office. OK.
Citation de: Kpiaf le Novembre 23, 2010, 03:56:24 PM
Pourquoi cela t'inquiète-il ?
Parce que c'est mon 2e accord cadre seulement... * rougis *
Citation de: Dark le Novembre 23, 2010, 04:02:03 PM
C'est cela...
*Dark devient blonde *
Continuer quoi ? je ne comprend pas
La procédure !
Bref, je relance la procédure jusqu'à ce que j'en ai 3 ?
Comment ? marché négocié ?
Citation de: Dark le Novembre 23, 2010, 04:24:42 PM
Bref, je relance la procédure jusqu'à ce que j'en ai 3 ?
Ce n'est pas ce que j'ai interprété. Je pense que si 1 ou 2 ou 3 tu les retiens tous (s'ils conviennent, bien sur).
Sauf à vouloir réellement relancer pour avoir plus de candidats.
Vous pouvez continuer, du moment que vous en avez un de valide !
un, il devient mono-attributaire. si 2 les deux sont titulaires du marché....
C'est ce que je pensais.
Sauf avis contraire, je valide.
Citation de: Dark le Novembre 23, 2010, 04:02:03 PM
*Dark devient blonde *
Mouais... Ben il y a encore du boulot avant que tu ne deviennes THE blonde ! :-)))
Citation de: Dark le Novembre 23, 2010, 04:02:03 PM
Continuer quoi ? je ne comprend pas
Continuer, au sens, poursuivre la procédure normalement...
Bref, même lecture que shorty ! ;-)