Bonjour,
MaPA travaux le service veut faire une préinfo car comme nous prévoyons de mettre 23 jrs, faire une préinfo permettra que les entreprises soient plus attentives à la pub.*
Question : Peut-on faire une préinfo pour un mapa? Je dirais oui
2/ De ce fait cela nous oblige-t-il à faire une pub au JOUE?
Merci pour avis
Tu peux faire un avis de pré info pour un mapa.... Procédure "ADAPTEE"....
Donc pas d'obligation de JOUE. Dossier non transmissible au contrôle de légalité.
- Quand tu dis pas d'envoi au JOUE , tu parles de l'avis de pré-info qui peut être adressé au BOAMP par ex ? et
- nous ne sommes pas obligés de respecter les 52 jours entre cet avis et l'AAPC ? puisqu'en MAPA on fait ce que l'on veut dans la mesure où ça reste cohérent, logique...