Bonjour,
Dans un MAPA je prévois une prestation supp (option) de maintenance qui se déclenchera l'année suivant l'acquisition d'un logiciel. Est-ce que ça vous choque si je prévois cette option de façon pluriannuelle (1 an renouv 4 fois)?
Par ailleurs le prix fixé dans l'AE pour cette option devra-t-il être actualisé dès le commencement de la prestation (2012) ?
Merci
Etant donné qu'une option doit être levée (ou non) au moment de l'attribution du marché, mieux vaudrait partir sur une tranche conditionnelle pour la maintenance. Pourquoi ne pas partir sur une durée ferme plus longue pour la maintenance ?
Sur la forme des prix, peut-être révision plutôt qu'actualisation, car l'actualisation ne s'applique qu'une seule fois alors que vous pourrez réviser tous les ans (par exemple) si la prestation de maintenance dure plusieurs années.
Effectivement le marché à tranche est peut être plus cohérent ... en fait tout est question de budget, si nous n'avons pas les moyens de retenir l'option en procédant par tranche on se laisse l'opportunité d'affermir l'année suivante.
On est bien d'accord que je peux prévoir une prestation pluriannuelle même si c'est un tranche ?
Si j'ai bien tout suivi, vous voulez faire un marché à tranches pour lequel vous auriez :
- la TF : acquisition du logiciel
- la TC : maintenance du logiciel pour une année avec possibilité de reconduction...
Je ne suis pas certaine que ce soit possible car la reconduction, si elle est prévue, concerne le marché dans sa globalité et non une partie du marché (voyez les termes de l'article 16 CMP qui évoque bien la notion de "marché").
Mieux vaut peut-être distinguer juridiquement (en faisant deux lots, donc deux marchés), l'acquisition de la maintenance... Cela dit, ce n'est pas forcément une solution optimale en cette matière... Et ça dépend également grandement de ce que vous comptez acheter comme logiciel...
Ou alors, il faut prévoir une durée ferme pour les prestations inclues dans la TC...
Bref, à creuser... Mais d'autres ont peut-être de meilleures solutions ! :-)